| Les modèles proposés ici le sont à titre purement indicatif. Ils doivent être adaptés à la situation particulière de chaque association. |
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PouvoirJe soussigné (nom, prénom, adresse) membre du conseil d'administration de l'association (nom, prénom , adresse) donne par les présentes tous pouvoirs à (nom, prénom, adresse) membre du conseil d'administration, pour assister en mon nom à la réunion du (date, heure, lieu), prendre part aux délibérations, émettre tous votes ou s'abstenir sur les questions inscrites à l'ordre du jour. Fait à ......, le..... (signature)
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Convocation(envoi par lettre simple ou recommandé selon les statuts) (Nom, adresse de l'association) Madame, Monsieur Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du conseil d'administration de notre association qui se tiendra le (date, heure, lieu) pour délibérer sur l'ordre du jour suivant:
Je vous rappelle que conformément à l'article X des statuts, seuls les administrateurs présents le jour de la réunion du conseil d'administration peuvent voter. Toutefois, en cas d'impossibilité, vous pouvez vous faire représenter par un administrateur de votre choix. Vous devrez lui remettre votre pouvoir avant la réunion du conseil. Je vous rappelle que conformément à l'article X des statuts un membre du conseil ne peut être titulaire que d'un seul pouvoir. Dans l'attente de notre rencontre, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de ma considération distinguée. A……………, le…………………. Le président P.J. : documents utiles pour le conseil
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Procès-verbal
Réunion du conseil d'administration du (date) Le (date) à (heure), le conseil d'administration de l'association (nom) s'est réuni au siège de l'association (ou autre lieu) sur convocation (auteur de la convocation) effectuée par lettre (lettre recommandée) conformément à l'article X des statuts (du règlement intérieur). (Dans une petite association, on peut indiquer les noms des personnes présentes, absentes, excusés.) Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée par tous les membres du conseil présent et les mandataires des membres représentés. (nom et prénom) préside la séance en qualité de président de l'association. (nom, prénom) assure le secrétariat de la séance en qualité de secrétaire de l'association. Si les statuts prévoient un quorum, il conviendra de préciser que celui-ci est rempli et que le conseil peut valablement délibérer. Le président rappelle l'ordre du jour: Le président ouvre les débats avant de mettre au vote les différents points de l'ordre du jour. Délibération X. Après en avoir délibéré, cette délibération est adoptée à l'unanimité (à la majorité de..). Délibération X. etc. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à (heure).
Le président de séance Le secrétaire de séance (nom et signature) (nom et signature)
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DémissionNom, adresse (lettre recommandée avec avis de réception) Monsieur le Président, J'ai l'honneur de vous informer de ma décision de démissionner du conseil d'administration de l'association (nom de l'association) à la réception de la présente lettre/ à compter du (indiquer la date). Je reste toutefois membre de l'association. Les documents concernant l'association en ma possession ont été remis au secrétaire de l'association. J'informerai mon remplaçant de l'état des affaires en cours dès qu'il sera élu. Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de mes sentiments distingués.
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