Base de données : sécurité pyrotechnique

La sécurité pyrotechnique

Sites généraux

Inspection de sécurité pyrotechnique: rôle de l'IPE

http://www.defense.gouv.fr/sites/dga/dossiers/les_i

nspections_de_securite_pyrotechnique

Arrêté type - Rubrique n° 1311 : stockage de poudres, explosifs et autres produits explosifs (JO du 20 février 2002)

http://aida.ineris.fr/textes/nomenclature/at1311.htm

Arrêté du 1er février 2002 relatif aux prescriptions généralesapplicables aux installations classées pour la protection de l'environnementsoumises à déclaration sous la rubrique n° 1311 "poudres, explosifs et autres produits explosifs (stockage de)"

http://www.anena.org/jurisque/reglement1/declenpre/

a010102prescriptionICPE.htm

Note technique du 7 décembre 1989 DRT/CT 5, DGA/IPE, DEPPR/SEI relative à la protection des travailleurs et de l'environnement des établissements pyrotechniques. Gestion des études de sécurité et des études de danger

http://aida.ineris.fr/textes/notes/text8110.htm

Feux d'artifice "familliaux"

http://mmsd1.mms.nrcan.gc.ca/explonet/comparison_f.htm

Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais

http://www.admi.net/jo/20050201/DEFD0500027A.html

Inspection de sécurité pyrotechnique: rôle de l'IPE	http://www.defense.gouv.fr/sites/dga/dossiers/les_i nspections_de_securite_pyrotechnique
Arrêté type - Rubrique n° 1311 : stockage de poudres, explosifs et autres produits explosifs (JO du 20 février 2002)	http://aida.ineris.fr/textes/nomenclature/at1311.htm
Arrêté du 1er février 2002 relatif aux prescriptions généralesapplicables aux installations classées pour la protection de l'environnementsoumises à déclaration sous la rubrique n° 1311 "poudres, explosifs et autres produits explosifs (stockage de)"	http://www.anena.org/jurisque/reglement1/declenpre/ a010102prescriptionICPE.htm
Note technique du 7 décembre 1989 DRT/CT 5, DGA/IPE, DEPPR/SEI relative à la protection des travailleurs et de l'environnement des établissements pyrotechniques. Gestion des études de sécurité et des études de danger	http://aida.ineris.fr/textes/notes/text8110.htm
Feux d'artifice "familliaux"	http://mmsd1.mms.nrcan.gc.ca/explonet/comparison_f.htm
Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais	http://www.admi.net/jo/20050201/DEFD0500027A.html