La pollution des rivières

Il est vite dit qu'une usine pollue une rivière : la clameur publique est prompte ; encore faut-il en constituer une ou plusieurs preuves qui puissent être admises par l'Administration et les tribunaux, et ceux-ci ne se contentent pas de racontars ; une affaire en justice ne saurait s'engager à la légère.

C'est aux agents chargés de la police de la pêche qu'il importe de rapporter tous les faits par lesquels les produits déversés sont déterminés comme nocifs au poisson et par lesquels on peut déterminer l'acteur du délit ; la simple apparence ne suffit pas, et une jurisprudence constante abandonne les poursuites basées par exemple sur de simples produits résiduels colorés sans autre preuve de danger pour les poissons.

Les produits nocifs doivent pouvoir être attribués sans erreur possible à telle usine et non à telle autre voisine. La mortalité n'est même pas nécessaire si le déversement est tel que le poisson soit rendu malade, « enivré » comme dit la loi de 1829. Un des moyens offerts aux agents verbalisateurs est évidemment le constat de poissons morts gisant sur les rives et le fond de la rivière, et que l'on a vus virer à l'effluent de l'usine, et le constat simultané de l'absence de poissons morts en amont.

Un autre moyen consiste dans le prélèvement à l'effluent de l'usine d'échantillons qui seront envoyés à l'analyse dans un laboratoire officiel. Les instructions aux gardes-pêches prévoient la prise, en présence ou non de l'industriel, de neuf bouteilles d'eau : 3 à 30 mètres en amont de l'usine, 3 à l'effluent de l'usine et 3 à 30 mètres en aval de l'usine. Un échantillon de chacun de ces trois points choisis est remis à l'usinier, une autre série de 3 est déposée au greffe, et la troisième série est adressée au laboratoire de chimie de la Station d'hydrobiologie appliquée, 14, avenue Saint-Mandé, Paris (12^e). Malheureusement, l'analyse chimique donne souvent des résultats décevants. Tout d'abord, la prise d'échantillons a lieu trop tard ; ces échantillons ne contiennent déjà plus de produits nocifs. Ensuite l'analyse d'échantillons n'a lieu que plusieurs jours après la prise, et bien souvent des réactions internes (en cas de produits organiques) faussent les résultats de l'analyse. Enfin et surtout, sauf aux cas extrêmes, il peut toujours y avoir contestations entre experts chimistes, ne serait-ce que pour la détermination, la dilution limite et la dilution maxima mortelle du produit déversé.

La dilution minima mortelle est la plus faible dose capable de faire mourir le poisson observé pendant une heure au plus. La dilution limite est la plus grande dose que le poisson peut supporter pendant une heure sans être incommodé ; cette dilution limite varie suivant les auteurs du simple au triple. C'est ainsi que, pour l'ammoniaque, Steinman n'admet que 5 milligrammes par litre, alors que Kreitman va jusqu'à 17 milligrammes par litre. Pour l'hydrogène sulfuré, cette dilution limite est de 0^mgr,2 par litre pour Léger et de 1 milligramme par litre pour Weigelt. Comme, d'autre part, la quantité de produit nocif contenue dans un litre de l'effluent peut être considérée plus ou moins diluée selon le débit de la rivière, il y a de belles discussions en perspective entre avocats et experts des parties adverses qui laisseront le juge bien incertain. Ces discussions, la méthode biologique permet de les éviter.

La méthode biologique élémentaire consiste à immerger à l'effluent de l'usine un vivier (nasse fermée, cage) contenant quelques poissons vivants et, montre en main, à étudier leur comportement. Si, au bout de quelques minutes, les poissons se mettent sur le flanc et meurent, alors que les poissons placés dans le vivier témoin en amont résistent, la preuve est formelle. Ce procédé simple et de pur bon sens est irréfutable. Je me rappelle de telle audience où un éminent professeur de chimie d'une de nos plus grandes écoles avait, formules en main, démontré la bénignité des eaux résiduaires de son client ; il me suffit alors de dire que les gardons placés en vivier et devant témoins à quelques mètres de l’effluent de l'usine étaient morts en quelques minutes, pour entraîner la conviction du juge.

Mais cette méthode élémentaire n'est pas toujours possible, surtout dans le cas de pollution accidentelle ou clandestine. C'est alors que peut intervenir, et dans tous les cas avec plein succès, la méthode biologique basée sur l'étude de la petite faune et de la flore de la rivière. La petite faune de larves, d'insectes, de mollusques, de crustacés, de vers ne peut guère se déplacer et est à peu près fixée au fond de la rivière tout comme la flore, et les déversements nocifs quels qu'ils soient, même accidentels, même clandestins, même très rapides, inscrivent leurs méfaits sur elles. Un biologiste averti pourra donc, par examen comparatif de la faune et de la flore en amont et en aval du lieu soupçonné, retrouver les dégâts, même s'ils sont passés inaperçus et s'ils ne se sont pas accompagnés de mortalité visible de poissons.

Et, comme flore et faune se reconstituent très lentement, c'est un, deux ou trois mois après la pollution que l'œil du spécialiste saura déceler les dégâts sur le fond de la rivière.

Tel est l'essentiel de la méthode biologique de détection des pollutions, qui a les avantages ci-dessous :

1° Ses résultats sont incontestables.

2° Elle peut être employée des jours et des semaines après les lâchers nocifs de l'usine.

3° Tous les lâchers, même clandestins, peuvent être décelés.

4° Enfin, la méthode biologique permet le calcul rationnel des dommages-intérêts que le pollueur doit aux détenteurs du droit de pêche.

Elle a l'inconvénient d'exiger l'intervention d'un spécialiste. Nous examinerons la prochaine fois l'estimation des dommages-intérêts par la méthode biologique, qui permet d'évaluer de façon rationnelle et certaine les dégâts causés par la pollution et d'éviter les évaluations « à vue d'œil » qui malheureusement donnent aux industriels l'impression de subir de la part de certaines sociétés de pêche une sorte de « chantage à la pollution ». Or, en la matière surtout, rien ne vaut une méthode équitable et rationnelle.

DELAPRADE.

Le Chasseur Français N°639 Mai 1950 Page 279