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commentaires, fichier créé en août 2001

-JUIN 2002
* le tapis du premier sous-sol du B12 (9/06/02)
*
B1 à B6 : où en sommes nous ? (30/06/02)
-JUILLET 2002
* autopsie de l'A.G. du 4 mai.Vote N°2
 (13/07/02)
* autopsie de l' A.G. du 4 mai.Votes N°4 et 5
(15/07/02)
* autopsie de l'A.G. du 4 mai.Votes N°8 et 9
(17/07/02)

-AOUT 2002
* façades immeubles B1-B6, où est l'erreur ?
(3/08/02)
-SEPTEMBRE 2002
* où étaient les gardes ?
 (1/09/02)
* où étaient les gardes ?
rectifiatif et complémént
(2/09/02) utopsie
* essai concluant au "B12" 
(3/09/02)
* neuf mois !
(4/09/02)
* nous avons été contactés
par une dame...
(10/09/02)

-OCTOBRE 2002
* tondus espaces verts du 19 /09 (7/10/02)
* creux réunion du conseil du 26/07 (7/10/02)
* communication ? la réunion du 12 octobre (30/10/02)
-NOVEMBRE 2002
* règlement de copropriété (2/11/02)
* la suite (B1-B6) (4/11/02)
-DECEMBRE 2002
* façades B1àB6 encore ! (9/12/02)

janvier à décembre 2003
voir sommaire

JANVIER 2002
* retour sur la réunion du 17 décembre (15/01/02)
* le marquage des chaussées (15/01/02)
FEVRIER 2002
* réunion de la commission des travaux ! (5/02/02)

MARS 2002
* des résultats ! un espoir ? (2/03/02)
* travaux façade B1-B6 (6/03/02)
* réunion de l'ARR
(8 /03/02)
* ainsi va la france ? (23/03/02)

AVRIL 2002
* voilà ce que vous auriez fait si… (4/04/02)
* avant d'informer, il faut s'informer (7/04/02)
* quelle était la menace ? (7/04/02)
* stop aux nuisances (15/04/02)
* statu quo pour la façade B1-B6 (18/04/02)
* il fallait le faire ! (18/04/02)
* assemblée générale : les terrasses du "B" (26/04/02)
* assemblée générale : les comptes bancaires (26/04/02)
* assemblée générale : règlement copropriété (28/04/02)

MAI 2002
* assemblée générale : quelques commentaires (2/05/02)
* assemblée générale : premier résutat (5/05/02)
* la "Lettre du Club de l'Arche Méditerranée" :
réaction d'une lectrice (7/05/02)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

le tapis du premier sous-sol de l'immeuble B12

Une note avait été distribuée dans tout le bâtiment "B" le 21 juin 2001 concernant les travaux de réfection du tapis de l'allée du premier sous-sol situé dans l'immeuble B12 pour signaler qu'ils n'avaient pas été réalisés correctement. Et que par pluie avec vent d'Est l'eau s'engouffrerait dans cette allée sans pouvoir s'écouler vers l'extérieur, tout en espérant que la rugosité du tapis réalisé limiterait l'écoulement de l'eau vers les garages.
Or, une averse sous vent d'Est est tombée dans la nuit du 4 juin pendant environ deux heures. En peu de temps un lac s'est formé comme prévu après le placard de "béton" qui tient lieu de tapis dont a été gratifiée cette allée. Il semble que pas ou peu d'eau soit entrée dans le garage de l'ascensoriste, mais si cette pluie avait eu lieu dans la journée, favorisée par le passage des véhicules nous nous serions retrouvés dans un cas de figure pire qu'avant les travaux ! Et bien entendu, le joint horizontal entre l'extérieur et l'entrée du bâtiment n'ayant pas été réalisé, la pluie s'est écoulée vers le deuxième sous-sol

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Note aux copropriétaires des immeubles B1 à B6 : Où en sommes nous ?
De nombreux copropriétaires s'inquiètent du devenir de leur façade et garde-corps ! Certains considèrent que leur garde-corps sont en bon état et ne souhaitent pas les remplacer, d'autres refusent que l'on pénètre chez eux ! Ils ont voté en assemblée la réfection de la façade et des garde-corps sur un projet qui s'avère irréalisable quant aux garde-corps ! Aujourd'hui, le chantier est abandonné et nous n'avons aucune information sur la suite qui va être donnée !

Or, les garde-corps sont " parties privatives " donc il revient à chaque copropriétaire d'en faire l'entretien et il paraît normal de ne pas imposer des dépenses inutiles au propriétaire qui a entretenu correctement cette partie de son bien, en lui faisant déposer l'élément de garde-corps en bon état pour en remonter un autre de meilleure tenue -certes- mais inutilement lourd, fort cher, nécessitant une mise en œuvre difficile et à risques.

Un rappel : les travaux devaient être finis en février 2001, puis en avril 2002 et nous sommes en juillet 2002.

Alors, la solution de ne pas refaire les garde-corps s'offre à vous :
Chaque copropriétaire prend en charge son balcon, refonte à l'identique quand c'est nécessaire ou réparation ponctuelle quand cela s'avère suffisant. Les travaux communs seront donc réduits au ravalement de la façade et à la mise en place d'une sécurité obligatoire par le fait que certaines pattes fixant les garde-corps existants sont descellées, et pour fixer les nouveaux éléments de garde-corps si besoin se fait sentir.

Ainsi :
Le coût* de l'opération va se trouver considérablement diminué surtout pour ceux qui n'ont aucune intervention à faire sur leur garde-corps, pour les autres il faudra qu'ils règlent la réparation de leur élément de garde-corps à la demande. Il n'y aura plus besoin de pénétrer dans les appartements ni de percer les filants verticaux pour poser des pattes de sécurité : voir le croquis indicatif qui va être remis au syndic pour suite à donner.

*réduction sur le global probablement de plus de 500 000 euros (chiffrage à faire)

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autopsie de l'assemblée générale du 4 mai VOTE N°2
élection du syndic
un seul candidat, le syndic sortant.
majorité nécessaire : article 25 soit 95 405/2 +1 = 47 703 tantièmes
nombre de tantièmes dans la salle : 53 590
vote pour le syndic candidat : 44 814 tantièmes
vote contre le syndic candidat : 4023 tantièmes
abstentions : 4716 tantièmes
nuls : 37 tantièmes
A l'issue de ce vote le syndic candidat n'est pas élu.
A ce stade, la loi du 13 décembre 2000 autorise le président de l'assemblée à faire un nouveau vote si le premier scrutin représente le tiers des tantièmes de la copropriété donc : 31 802, ce qui était le cas ici.
Aux dires de copropriétaires présents dans la salle, il n'y a pas eu de second vote, mais une annonce à la cantonade : " quelqu'un change t-il son vote ? " sans réponse, on le comprend aisément, le premier scrutin a été considéré comme valable et le syndic a été déclaré élu !
Curieuse façon d'interpréter la loi !
Nous ne saurons jamais si un second vote aurait ou non changé le résultat dans un sens ou dans l'autre, la seule constatation que nous pouvons faire est que 6,46 % des tantièmes votants étaient contre l'élection de ce syndic en 1999, et que cette année il y en a 16,38 %, et qu'en définitive le syndic a été élu avec
83,62 % des votants, et non 91,77 % comme on a pu le lire sur un tract remis à tous les résidants.
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autopsie de l'assemblée générale du 4 mai Votes N°4&5
Approbation des comptes de l'année 2001
VOTE N°4
Approuvés par 61,24% des tantièmes présents.
Il est bien dommage que l'assemblée générale approuve chaque année des comptes qui ne sont pas vérifiés en leur entier, en particulier tout ce qui concerne la trésorerie.

Approbation du budget prévisionnel.

VOTE N°5
Approuvé par 67,51% des tantièmes présents, ce budget est en principe calqué sur les dépenses courantes de l'année précédente (qui elles ont été approuvées avec 61,24% des tantièmes) !
Or dans ce budget il a été inclus une provision (90 000 euros) pour l'établissement du règlement de copropriété. Cette provision représente le tiers du coût estimé de ce règlement, il y aura donc deux autres appels d'un montant de 90 000 euros pour les années 2003 et 2004. On se demande pourquoi cette provision a été incluse dans le budget communes générales ! Egalement, pourquoi le président de séance et le syndic prévenus de leur erreur sur l'estimation concernant cette opération de refonte de ce règlement n'ont pas retiré avec l'accord de l'assemblée générale cette provision du budget ?
Il faut savoir que le président de la commission des finances a prévu 220 000 euros pour l'impression du texte du règlement et sa distribution à tous les copropriétaires alors que :
.la possession de ce règlement n'est pas une obligation pour le copropriétaire,
.l'édition de ce règlement revient à 21 000 euros et non à 220 000 !
.aucune étude préalable n'a été entreprise pour la réalisation de ce règlement, l'évaluation et la présentation de cette dépense au vote de l'assemblée générale !

Que va t-on faire de cette provision ?
 
autopsie de l'assemblée générale du 4 mai Votes N°8 & 9
Révocation d'un membre du conseil syndical
VOTE N°8

Demande par écrit a été faite au président de la séance (qui a signé un double) de faire paraître sur le procès verbal de la réunion par qui et pour quelle raison cette demande de révocation a été faite. Aucune trace de cette demande n'apparaît sur le procès verbal.
Libre à chaque copropriétaire de se faire une opinion sur cette façon d'agir !
Cette révocation a été rejetée par 43,83 % des tantièmes présents et représentés.

Jours ouvrés pour consultation des pièces comptables
VOTE N°9
Pour qu'un copropriétaire puisse réagir après consultation de ces pièces, par exemple en inscrivant une résolution à l'ordre du jour, il doit pouvoir le faire dans les six jours après réception de la convocation à l'assemblée donc, les 10 jours de consultation doivent se situer dès le premier jour de la réception de la convocation à l'assemblée, et non dans les 10 jours précédant le jour de l'assemblée.

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lettre ouverte aux copropriétaires FAÇADES B1-B6 : Où est l'erreur ?
Après la réunion qui s'est tenue le 25 juillet en l'absence de l'architecte dans les locaux de l'immeuble B3, concernant les façades des immeubles B1 à B6 on ne peut qu'être inquiet. En effet, cette réunion n'a pas fait apparaître de réponse à la suite à donner aux échecs successifs tant pour les études que pour la réalisation de ces travaux, et les sommes investies augmentent ! Comment résoudre ce problème ? Nous ne retiendrons que les points qui ont un intérêt pour les copropriétaires.
LA PARTIE TECHNIQUE

Les façades présentaient un danger potentiel pour les habitants, le syndic a honoré son contrat en faisant faire une purge, ceci est acquis ! Arrive en deuxième point le remplacement des garde-corps. Pourquoi ce remplacement ?

On nous dit que 75% d'entre eux sont détruits par la rouille mais on ne nous dit pas si les parties considérées comme ruine représentent 100% de la longueur de l'élément du garde-corps ou simplement quelques barreaux ! On ne nous dit pas si les fixations de ces garde-corps sont descellées, donc on peut déduire qu'elles ne semblent pas être en cause !
On nous dit que pour conserver la garantie décennale sur le ravalement des façades, il faut déposer les garde-corps existants et monter les nouveaux avant ravalement du fait que toute intervention future sur ces façades ferait perdre cette garantie. Mais si comme cela semble probable les scellements des garde-corps sur le muret sont bons, il n'y aura pas d'intervention sur les façades pour la réparation des garde-corps en mauvais état ! Et pourquoi aux B1 et B2 le ravalement a été fait avant la dépose des garde-corps existants et la pose des nouveaux garde-corps, il y a là une énorme contradiction.
On nous dit que les pattes de fixation dans les cloisons en briques de séparation entre les appartements sont descellées, ceci est assez important pour qu'on s'y arrête : Combien de pattes sont-elles dans ce cas ? Suivant le pourcentage, on peut se contenter de faire une réparation ponctuelle avec un scellement en partie latérale des cloisons, si le nombre est important il faut prévoir sur la hauteur des façades un filant métallique pour fixer et sécuriser les éléments de garde-corps incriminés !

Pour la partie travaux, la marche à suivre paraît évidente
. Faire un état exact et précis des lieux immeuble par immeuble, étage par étage, appartement par appartement des garde-corps et scellements.
. Faire le choix : filants en façades ou faire une réparation ponctuelle sur les cloisons si seulement quelques pattes sont à reprendre et si cela n'oblige pas à pénétrer dans les appartements. Ou revenir à la solution initiale.
. Il fallait reprendre lesdites façades : restructuration, peinture. Les travaux ont débutés plutôt mal que bien, il faut les poursuivre, faire contrôler ce qui a été réalisé, et terminer le ravalement.
. Mettre en demeure chaque copropriétaire d'avoir à réparer sa partie de garde-corps en lui joignant un devis, mode opératoire et noms de serruriers, si le mode opératoire retenu est la réparation.

LA PARTIE RESPONSABILITE

Après le renvoi d'un premier architecte, hors la présence du syndic, un groupe de conseillers en a choisi un autre. Le syndic a passé le marché à cet architecte. C'était son travail normal. L'architecte a dès le départ prévenu que l'étude de détails pour les garde-corps n'entrait pas dans ses compétences, qu'il ferait faire un avant-projet par un bureau d'études et que cet avant-projet serait présenté pour accord à la SOCOTEC pour être réalisé ensuite par l'entreprise choisie. Ce qui fut fait, accord de la SOCOTEC et chiffrage obtenus, la première partie de son contrat était respectée, si on lui accorde qu'il fallait effectivement changer les garde-corps.

Mais quatre membres du conseil syndical ont proposé un autre projet et tout a basculé étant donné que le nouveau projet s'est avéré irréalisable ! L'entreprise retenue pour ces travaux a vainement cherché une autre solution dans la ligne du projet de son contrat, fait fabriquer 3 prototypes et sans doute ayant une faible capacité financière a fait faillite. Depuis cette faillite, six mois se sont écoulés. On a cru comprendre que la commission des travaux a recherché des solutions en vain ! Pourquoi certains membres du conseil se permettent d'intervenir alors qu'ils n'ont pas les compétences nécessaires ? Pourquoi le syndic
obtempère-t-il ?

LES FINANCES

Il ne nous appartient pas de donner une solution, c'est hors de nos compétences, mais on peut se poser quelques questions.
. Le syndic et l'architecte n'ont-ils pas été légers dans le choix de l'entreprise ?
. Pourquoi l'architecte a-t-il maintenu la solution des membres du conseil quand l'entreprise la qualifiait d'irréalisable ? Pourquoi le syndic a-t-il laissé faire ? Des mois d'immobilisme !
. Ne serait-il pas possible que l'architecte et le syndic conjointement fassent intervenir leurs assurances pour dédommager les copropriétaires ? Car enfin ces copropriétaires sont lésés et ne sont pas responsables !

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où étaient les gardes ?
photographies reçues par mail le 31 août : quatre voitures incendiées sur le parking face au centre commercial dans la nuit du 29 août vers 4 heures du matin _voir_
c'est vers cinq heures trente et non quatre heures que les voitures ont brûlées sur le parking le 29 août et une cinquième à brûlée le lendemain au bâtiment "G"
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essai concluant au "B12"

Le bon geste
Deux copropriétaires du bâtiment B se sont rencontrés sur une même idée : le gâchis des papiers de publicité diffusés dans les boîtes à lettres, papiers qui sont jetés dans les poubelles à ordures ménagères par les concierges.

L’idée étant de récupérer ces papiers et de les déposer dans les conteneurs mis à disposition par la ville. Mais ces conteneurs sont fort éloignés de certains immeubles et le contrat de travail des concierges ne prévoit pas qu’elles doivent accomplir cette tâche, d’autant que le papier a une forte densité et nous arrivons vite à des masses de plusieurs kilos. En outre, en dehors des boîtes à lettres, certaines personnes plus ou moins handicapées ne peuvent amener aux conteneurs les papiers en leur possession et les jettent de ce fait dans les poubelles à ordures ménagères. Ainsi, un volume important de papier n’est pas récupéré.

Un essai a été fait au B12 : trois caisses en carton ont été disposées dans le local jouxtant l’entrée, une pour les bouchons plastique, une pour les emballages propres et les bouteilles en plastique et une pour les papiers. Le résultat est probant, ces caisses se remplissent.

Donc, il convient que le syndic, qui devrait avoir des contacts avec la mairie concernant le tri des ordures, demande à celle-ci de fournir à chaque immeuble de la Rouvière deux boîtes sur roulettes qui pourront être disposées sous le porche des immeubles C D E F G et dans les locaux annexes des bâtiments B et A : une pour les emballages propres et une pour les déchets papiers des boîtes à lettres et au service des personnes handicapées et âgées.

En ce qui concerne les bouchons il suffit que le syndic fournisse une corbeille à chaque concierge pour les collecter, le ramassage pourra se faire par les concierges (certaines le font déjà, au B12 notamment) et par des bénévoles.*

Ce faisant, nous n’aurons pas d’autres conteneurs que ceux existant déjà dans la copropriété, nous limiterons le gâchis de papiers et rendrons service aux handicapés et personnes âgées qui pourront avoir le geste écologique, comme tout bon Marseillais.

Ce texte va être remis au syndic ce jour même.
Le 2 septembre la mairie a été prévenue par marseille-rouviere que le conteneur à papiers du bâtiment "B" est plein depuis une dizaine de jours : elle va faire le nécessaire.

*[voir "Bigarchon"]

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neuf mois
Ce fut long mais enfin la terrasse du B1 a été nettoyée de tous les gravats qui étaient restés en place depuis l’abandon du chantier en décembre 2001.
On peut se demander pourquoi le syndic provoque le mécontentement des copropriétaires en laissant des gravats sur une terrasse pendant neuf mois, alors qu’il a sous la main les hommes et les moyens pour effectuer un tel travail qui ne prend guère plus d’une journée !
C’est fait, nous le remercions
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nous avons été contactés par une dame

mail de RESOO
adressé à marseille-rouviere le 10/09/2002
Bonjour,
Nous avons été contactés par une dame extrêmement désagréable, Madame R. qui se dit "chargée de communication" et qui communique très mal ! Elle "rage" de ne pas être référencée dans notre site. Pouvez-vous nous expliquer un peu ce qui se passe à la Rouviere, et le pourquoi deux sites, dont l'un, celui de Madame R. se dit être le site officiel ?

Merci de votre réponse,
RESOO
www.inter-copropriete.com

Notre réponse au mail de RESOO

Bonjour,
Il y a exactement un an, le site Internet "marseille-rouviere.com" qui a intéressé la presse internationale (radio, télévision et presse écrite) et qui a eu la faveur d'être nommé un des meilleurs sites web du moment, a été créé bénévolement et à mes frais. Il a pour vocation la défense de la copropriété et de ses résidants et d’informer les Marseillais sur la vie de leur quartier et les internautes sur l’ambiance incomparable de notre ville. En effet, comme son nom l’indique, il ne vise pas uniquement la Rouvière.
Au mois de juin dernier, fort de notre expérience et de notre grande notoriété, le bureau du conseil syndical de la Rouvière dont fait effectivement parti la personne que vous citez, a voulu faire de même, sans l'assentiment des copropriétaires mais avec leurs deniers. "Le site officiel de la Rouvière" est né... A vous de juger de l'utilité de la démarche et de son efficacité.
Bien reçu par la majorité des copropriétaires qui a refusé de m’exclure comme l’avait demandé le bureau du conseil lors de l’assemblée générale du 4 mai dernier, "marseille-rouviere.com" dénonce régulièrement les carences de la copropriété.
Je vous remercie de votre confiance.
Le webmaster de marseille-rouviere.com
monique cléren
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tondus
Il convient de noter que l'achat du tracteur a été prévu pour remorquer le broyeur.
Le fournisseur nous a fourni pour le prix annoncé en assemblée générale un broyeur autonome : merci pour ce cadeau, mais que cela ne nous fasse pas oublier la somme que nous avons dû débourser : 32 472 euros soit 213 000 FF pour cet achat que nous ne pourrons jamais amortir. Il faudra y ajouter les dépenses pour le remplacement de nos tondeuses en fin de vie puisque certaines pelouses sont inaccessibles à notre superbe tracteur avec sa tondeuse centrale incorporée!
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creux
Encore une réunion du conseil syndical inconsistante : les conseillers sont convoqués non pour travailler mais pour écouter et entériner ce qui a été décidé par le bureau en leur nom !
Ceux qui protestent se voient vertement remis à leur place. Les remarques faites par des copropriétaires lors de la réunion du 14 septembre sur le chantier des immeubles du super
Rouvière 2 sont balayées comme étant ineptes et les auteurs tournés en ridicule...
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communication ?
Les conseillers sont élus par l’assemblée générale pour défendre les intérêts de la copropriété et des copropriétaires. Que penser du diktat de ce président de commission (de communication ?) qui outrepasse ses devoirs de conseiller et des membres du conseil qui se taisent et laissent faire !
De temps en temps une voix s’élève pour manifester son désaccord avec les corrections faites aux comptes rendus de réunions par le bureau, ce fut le cas une fois de plus lors de cette réunion ! (réunion de la commission de communication du 12/10/02)
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le reglement de copropriété
Les informations données sur le dernier bulletin du bureau du conseil syndical, remis avec l’appel à provisions pour les charges du quatrième trimestre, méritent que l’on fasse quelques rectificatifs.

Le règlement de la Rouvière est entaché de nombreuses erreurs et par voie de conséquence, profitant de la loi SRU, il est très souhaitable pour ne pas dire impératif de le refondre complètement et non de l’adapter aux normes !

En premier lieu, il faut faire une enquête (à la faveur d’un appel à provisions ou avec la convocation de l’assemblée générale ordinaire) pour connaître le nombre de copropriétaires qui souhaitent obtenir ce règlement. Sachant qu’un copropriétaire peut à tout moment s’adresser à la « conservation des hypothèques » pour l’obtenir, seule une majorité de copropriétaires peut amener le syndic à le faire éditer.

Ensuite, nous devons faire supprimer les injustices que ce règlement, tel qu’il existe aujourd’hui, fait subir à bon nombre de copropriétaires. Les charges d’ascenseurs, les surfaces différentes pour des appartements ayant le même nombre de tantièmes, des prestations différentes comme les vide-ordures pour des appartements ayant le même nombre de tantièmes, sont autant d’anomalies à corriger, car elles ne respectent pas l’article 10 de la loi du 10 juillet 1965 sur les copropriétés. Il faut aussi prendre en compte le cas des appartements qui ont été tronqués d’une pièce au profit de l’appartement voisin sans rectification des tantièmes, etc.

Donc il ne peut être question de modificatifs mais bien d’une refonte totale par le biais d’un plan géométral de la copropriété et après enquête auprès des copropriétaires, d’un plan des différents types d’appartements avec leurs prestations. Ces éléments sont nécessaires et obligatoires aux justes calculs des tantièmes dans l’intérêt général des copropriétaires de la résidence.

Il convient d’ajouter que ce règlement doit être remis par le notaire au futur acquéreur d’un appartement, mais on ne peut en aucun cas l’imposer à un copropriétaire qui ne le posséderait pas, même s’il lui est conseillé d’en avoir un exemplaire…

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la suite (B1-B6)
Que se passe t-il ? Qu’attendons-nous ? Que fait le syndic ? Que fait le conseil syndical ? Pourquoi ce silence ? Voilà effectivement les questions que se posent les copropriétaires du super Rouvière 2 et nous voici à deux mois de la fin de l’année !
 

A la réunion du 14 septembre 2002 où étaient convoqués tout à la fois les copropriétaires et le conseil syndical, on a pu se rendre compte, à l’exception du petit groupe habituel du bureau, que pas un membre du conseil ne s’est déplacé. Depuis c’est le silence. Plus concernés, deux copropriétaires ont fait un pas de plus pour rejeter ce que le bureau du conseil préconise : nous avons pu lire dans le texte distribué par un de ces deux copropriétaires que le choix des entreprises fait par le bureau du conseil est loin d’être judicieux, qu’il existe une zone d’ombre en ce qui concerne les assurances. Et nous apprenons du second copropriétaire, que deux questions seront posées à la future assemblée, réparation des garde-corps individuellement ou refonte totale collective.

historique
Nous sommes en mars 2001 : la SIAREP comprend qu’elle ne peut réaliser le chantier tel qu’on le lui demande. Elle réclame qu’une étude soit faite pour modifier le projet. Enfin une solution bancale est retenue. Le chantier doit reprendre en septembre, six mois se sont écoulés. Les réunions de chantier font entrevoir des dérives dans la qualité du travail. En décembre, le chantier est définitivement arrêté.

POURQUOI le syndic a t-il scindé le contrat SIAREP en deux en novembre ! Ainsi, le super 2 s’est trouvé redevable de la facture du fournisseur des garde-corps alors qu’un règlement à la SIAREP pour la globalité des travaux exécutés au moment de l’abandon du chantier eut été fait sous d’autres conditions.
POURQUOI le syndic n’a t-il pas fait un recours par le biais de l’assurance «dommages-ouvrages» payée par les copropriétaires, pour non-respect des délais de réalisation, non suivi du chantier, malfaçons (une partie du ravalement a été fait avant la pose des garde-corps ce qui faisait perdre la garantie décennale sur les façades) et enfin pour abandon du chantier ?
POURQUOI met-on à la charge des copropriétaires le stockage des garde-corps alors qu’ils ne sont pas terminés (non peints) ? Cela devrait donc être à la charge du fournisseur.
POURQUOI met-on à la charge des copropriétaires le nettoyage du chantier abandonné ?
POURQUOI met-on à la charge des copropriétaires le contrôle de sécurisation des garde-corps existants qui ont été saccagés par l’entreprise SIAREP ?
A QUOI SERT L’ASSURANCE « DOMMAGES-OUVRAGES » ?
Ces questions sont sans réponse et nous ne savons si elles sont justifiées ou non et c’est bien dommage !

POURQUOI LE BUREAU DU CONSEIL rejette les observations techniques qui lui sont faites et ainsi s’enferre dans l’erreur ? POURQUOI l’abandon du projet initial et le refus d’y revenir après avoir réalisé que le second projet n’était pas valable ? QUE VEUT DIRE cette déclaration « les copropriétaires doivent changer leurs garde-corps car ils sont en danger » mais alors si tel est le cas, ne pourrait-on pas dire qu’il y a non-assistance à personne en danger depuis 4 ans ? Et combien de mois se sont écoulés avant que l'on sécurise les garde-corps saccagés au cours du chantier ?

Alors mesdames, messieurs les copropriétaires de ces immeubles, à l’évidence, vous n’aurez pas de soutien avec le conseil syndical, et il semble dans l’intérêt général de votre groupe d’immeubles, qu’il serait sage de :
• Réclamer une nouvelle étude avec la recherche d’un constructeur digne de ce nom, (le moins disant n’est pas nécessairement le meilleur choix).
• Demander au syndic de résoudre le problème financier (avec son assurance, celle de l'architecte et l'assurance dommages-ouvrages) concernant la partie des travaux réalisés. Résoudre ce problème financier fait partie de ses prestations et ne peut être mis à la charge des copropriétaires !

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façades du B1àB6 encore !
Nous avons enfin reçu le « compte rendu » de la réunion du 14 septembre 2002. Le qualificatif de compte rendu ne semble pas adapté au document qui nous a été remis. La première intervention, celle du représentant de SOCOTEC, n’est pas relatée, ni celles des interlocuteurs qui ont suivi.

Nous avons un exposé sur l’état de rouille actuel et son devenir concernant les garde-corps existants ! Chacun sait que la rouille fera son chemin mais cela ne signifie pas qu’il faille en prévision tout casser ! Ensuite, nous trouvons une série de « questions-réponses » recomposée qui met mal à l’aise le lecteur, ainsi :

Q.<…Comment les deux ferrailles vont-elles être fixées et vont-elles passer entre le mur et le châssis ? …>
R.<…Des trous seront percés de l’extérieur pour éviter de détériorer le châssis, ils serviront de base à la saignée qui sera faite de l’intérieur dans l’épaisseur de l’enduit. >

Des trous ? Non, il faut prévoir une ouverture de l’extérieur par destruction de la tête du mur sur 6 à 10 centimètres de profondeur pour accéder à l’intérieur, c’est-à-dire après le dormant du châssis aluminium.

Q.<…Comment les ferrailles vont-elles être fixées ? …>
R. <…Avec un trou mais sans saignée…>

Un trou ? Il n’y a plus de saignée ? NON, une ouverture traversante 15 par 15 centimètres sera réalisée dans le mur vertical de séparation des balcons à environ 60 centimètres du châssis s’il existe ou du bord extérieur du mur. Il y aura une saignée de chaque coté de ce mur pour enchâsser les plats (nommés ferrailles) sur les 60 centimètres. Ces plats seront ensuite coudés en extrémité pour entrer dans l’ouverture et seront liés l’un à l’autre par un boulon. Enfin, il y aura un rebouchage de l’ouverture et des saignées. (voir le croquis) C’est ce qui est prévu, mais la réalisation sera t-elle conforme au tracé fait sur le papier ? La brique est fragile et il faut que la saignée soit assez profonde pour que les plats soient suffisamment enchâssés pour supprimer les risques de remontées de rouille et fissures.

Q.<…Avec le point de fixation n’y a t-il pas un problème de corrosion ? …>
R.<…Je ne pense pas mais nous étudierons le problème…>

Qui est ce « je» ? Le problème devrait être étudié depuis plus d’un an !

Q.<…L’architecte est-il toujours M. .. ?…>
R.<…Oui mais il n’est pas tout seul à avoir étudié le dossier…>

Pas le seul ? Nous aimerions bien savoir qui ?

Q.<…Pourquoi l’architecte et le concepteur ne sont-ils pas présents ? …>
R.<…Nous n’avons pas souhaité qu’ils viennent…>

Il semble pourtant que l’architecte, et le représentant de SOCOTEC avait été annoncés pendant
l’été ! Mais nous ne savions pas qu’il y avait un concepteur ! D’où sort-il et qui est-il ?

Q.<…Est ce qu’il a été prévu de faire diminuer les honoraires de l’architecte ? …>
R.<…c’est à l’étude…>

C’est nouveau !
Est-ce que cela sous-entend que le bureau du conseil estime que l’architecte a failli ?

Q.<…L’assurance doit prendre en charge le non-achèvement des travaux…>
R.<… Nous vérifierons ce point…>

Cela fait plus de dix mois que le chantier est arrêté ! Il n’y aurait eu aucune action pour défendre les copropriétaires ? Cela est inimaginable !

Q.<…Y a t-il un rapport officiel de l’architecte attestant la mauvaise réalisation du ravalement ?
R.<…oui…>

Il y a donc une preuve. Les copropriétaires n’étant pas responsables, pourquoi devraient-ils payer les dégâts ? Et quel est le rôle des assurances ?

Puis, quelques réflexions du syndic :

Q.<…conformité B7-B12…>
R.<…Le seul problème sera pour le raccord B6-B7…>

Mais il n’y a pas de raccord ! Pour permettre la DILATATION, les garde-corps d’un immeuble ne doivent pas être liés à ceux des immeubles qui le jouxtent.

Q… Est-ce que les garde-corps doivent être votés à l’article 24 ? …>
R.<…Posez la question par écrit, je vous répondrai…>

Pourquoi ? Et l’intérêt général ! Tous les copropriétaires doivent connaître la réponse !

Il est dit que <…la société SIAREP a modifié le projet.>
En réunion du conseil syndical, il nous a été dit : <…la société SIAREP a demandé de modifier le projet.> Mais il faut ajouter que ce projet était quasiment irréalisable : destruction ponctuelle des relevés des balcons tous les 1,10 m puis leur restructuration. Cela nécessiterait un temps de main d’œuvre énorme, des nuisances chez l’habitant très importantes, des dégâts obligés sur les parties privatives et des risques de dégâts sur les baies vitrées inchiffrables ! Il est clair que ce projet n’avait pas été pensé !

L’ordre du jour de l’assemblée générale sera : le choix de l’entreprise.
Il y aura choix de l’entreprise sans savoir ce qu’elle va réaliser ? IMPOSSIBLE ! Nous devons connaître ce qui va être fait, comment ce sera fait, et le savoir AVANT la tenue de l’assemblée !

Ce document inquiétant fait apparaître un manque de maîtrise. Souhaitons que ce ne soit qu’une apparence mais il convient de rester vigilant sur la suite des opérations ! Et à ce jour aucune solution n’est proposée !

La lettre du syndic qui accompagne ce compte rendu présenté comme émanant du conseil syndical (ce qui est inexact, en effet, il est signé par deux membres du bureau du conseil) précise que la recherche d’une autre méthode pour la fixation des garde-corps est en cours ! Qui fait cette recherche ? La commission des travaux n’a pas été consultée ! Et l’habitant attend !

Q : question d'un copropriétaire
R : réponse du bureau du conseil syndical
puis du syndic
Texte distribué dans les boîtes à lettres du B1àB6 (super rouvière2)
le 27 novembre 2002

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