*CS le 21/06/01

*OS le 11/07/01

*C le 03/09/01

*F le 04/09/01

*CS le 13/09/01

*OS le 27/09/01

*T le 04/10/01

*OS le 17/10/01

*CS le 22/10/01

*CS le 29/10/01
spécial

*EV le 03/12/01

*F le 06/12/01

*CS le 17/12/01

le 21 juin réunion du Conseil Syndical
présents : 34
représentés : 5 (Bisarnesi, Poropane, Susini, Tourrel, Wynhant)
absents : 2 (Gilad, Riom)

Madame Cleren demande pourquoi son courrier (recommandé avec AR) en date du 5 juin n'a pas été joint à la convocation avec copie du courrier au syndic du 25 mai comme elle l'avait demandé. Elle obtient l'autorisation d'en faire lecture et demande que copie de ces courriers soit jointe à tous les conseillers avec le compte-rendu de cette réunion .<< voir commentaires>>

Election des membres du bureau :
Président du conseil
B : pour = 20, contre = 10, nul = 9
Vice Président administratif
P : pour = 33, contre = 5, nul = 1
Vice Président technique
G : pour = 33, contre = 4, nul = 2
Secrétaire général
S : pour = 35, contre = 3, nul = 1
Secrétaire adjoint
M : pour = 35, contre = 4
Président Commission Finances
L : pour = 34, contre =2, nul = 3
Président Commission Juridique
Perfetti Mathieu : pour = 34, contre = 4, nul = 1
Président Commission Travaux
T : pour = 26
Cleren Monique : pour = 9
nul = 4
Président Commission Ordre et Sécurité
RP : pour = 26
M : pour = 10,
nul = 3
Président Commission Communication Information
M : pour = 28
R : pour = 9
nul = 2
Président Commission Espaces Verts
DG : pour = 26, contre = 13,
---------------------------------------------

Problèmes concernant l'économie d'eau :
un vote est demandé pour le non renouvellement du contrat d'économie d'eau de la société "CGES" qui sera remplacé par la société "Fernandez".
Des remarques sont émises quant à la fiabilité de la structure de l'entreprise "Fernandez".
Le vote :
pour Fernandez = 32
abstentions = Lacroix, Martel, Mencacci-Grand , Naudin, Royer-Perreaut
ne participe pas au vote (bâtiment "F") : B, V

Problèmes concernant les compteurs du bâtiment "B"
Une discussion a lieu entre Madame Van Caneghem, le vice président technique et ponctuellement Madame Cleren qui abonde dans le sens de Madame Van Caneghem au sujet du changement des compteurs du "B". In fine le vice président technique admet que la demande de Madame Van Caneghem doit être retenue : il n'y aura donc pas de changement de compteur au "B" tant que le litige de surfacturation avec la "SEM" ne sera pas résolue.

le 3 septembre réunion de la Commission Communication
présents : 11 :BRostaing
représentés :5 :D
absents : 4 :

Le compte-rendu de la précédente réunion a été approuvé.
Madame ... a été élue comme secrétaire de la commission.
Le président expose ses idées quant aux actions de la commission :
-- Contacts rapprochés avec les résidents concrétisés par des réunions dans chaque immeuble les vendredi à partir d'octobre.
-- Contact avec les résidences avoisinantes, il se charge lui-même de ce point
-- Amélioration du bulletin trimestriel par la création d'une sous-commission
-- Réflexions à faire par les conseillers sur les moyens :
- 1 - d'améliorer les liens avec les résidents,
- 2 - de faire connaître le règlement intérieur,
- 3 - pour l'affichage des comptes-rendu des commissions.

------------------------------------------------------------------------------------------

Madame Cleren rappelle son courrier resté sans réponse et adressé au Président et demande ce que compte faire la commission pour informer les copropriétaires sur les dérives apparues
au cours de la dernière Assemblée Générale : pouvoirs, dépouillement faussé et terminé hors
la vue des scrutateurs, ainsi que pour les erreurs dans le P.V. il lui a été répondu que cela
ne concernait pas la commission et qu'elle n'avait qu'à aller en justice pour faire annuler
cette Assemblée !

le 4 septembre réunion de la Commission des Finances
présents : 14 :B
représentés : 6 :G
absents : 3 :B

--Nouveau venu au Conseil syndical, le président s'est attaché à une prise de contact avec les conseillers de la commission et à prendre note de leurs desiderata quant au travail qu'ils peuvent faire au sein de la commission.
--Le vice président administratif fait un exposé :
- 1 - sur les fonds de prévoyance et indique que ces fonds servent de fonds de roulement.
- 2 - sur les conciergeries : le juge a été saisi pour fixation des loyers, il a désigné un expert. Les nouveaux propriétaires demandaient un loyer basé sur 52 francs le mètre carré l'expert a proposé 36 francs le syndicat souhaite réduire à 32 francs. La surface moyenne des loges est de 55 m2. Le fonds conciergerie devrait couvrir l'augmentation de ces loyers des années antérieures . Pour mémoire il ny a jamais eu de baux liant ces loges au syndicat .
(voir fichier commentaires, articles sur : <<des fonds vraiment spéciaux--questions sur les fonds de prévoyance--les loyers des conciergeries>> .
----------------------------------------------------------------------------------------------
Le président interdit à madame Cleren de faire un compte-rendu de cette réunion sur internet .

le 13 septembre réunion du Conseil Syndical
présents : 27
représentés : 9
absents : 4

Approbation du compte rendu de la réunion du 21 juin 2001
Madame Van Caneghem refuse d’approuver ce compte rendu car elle avait demandé qu’y soit mentionné qu'elle avait manifesté son désaccord sur les comptes 2000 étant donné qu’ils n’avaient pas été contrôlés et par récurrence sur le budget 2001, lors de la réunion du Conseil Syndical précédent l’Assemblée Générale et que cela n’a pas été fait.

---1- Le vice président demande un vote autorisant le syndic à recevoir l’expert du tribunal suite à la remise de son rapport sur nos dettes et créances concernant les loyers et charges des 38 conciergeries et des lots de la SAI de 1964 à 2000 .
( notre dette : 8 millions, notre créance : 7 millions l’une comme l’autre augmentée des
intérêts ) Deux abstention : Madame Van Caneghem, Monsieur Violatos représentant du bâtiment « F » donc non concerné.

---2- Le Président demande la suspension de Madame Cleren invoquant le droit qu’elle s’octroie pour créer un site personnel ayant pour objet « Marseille et La Rouvière » ; des discutions s’engagent et cette demande est reportée pour permettre son élaboration dans les formes .

---3- Le vice Président technique nous informe des dernières actions qui concernent
l’eau du bâtiment « B » :
- a - Le nettoyage de la bâche a fait apparaître la vétusté de l’installation et en particulier des pompes irréparables du fait de leur ancienneté. L’installation de nouvelles pompes avoisinerait les 200 000 Francs Une installation sans bassin, en quelque sorte une installation de gavage, est envisageable en lieu et place de l‘existant .
- b - En ce qui concerne la surconsommation : le règlement de la SEM stipule que tout volume enregistré par le compteur, même s’il n’a pas été utilement consommé, est considéré comme fourni et de ce fait, facturable . Aucun dégrèvement ne sera consenti, et toute somme versée en règlement est perdue puisque la SEM ne la possède plus étant donné qu’elle reverse le tout à la municipalité qui le reverse à la communauté des communes .
- c - Madame Van Caneghem demande que les compteurs du bâtiment « B » deviennent la propriété de la SEM. comme ceux du reste de la Rouvière ; et que le réseau incendie soit dissocié de celui de l'alimentation des immeubles du bâtiment "B"
- d - Le débordement du bassin est enfin envisagé pour expliquer la « surconsommation »

---4 - Le dispositif de radio/relevé impose le changement de tous les compteurs.

---5 - Les travaux des ascenseurs débuteront le 15 octobre par B7 à B12 un planning sera affiché . (Une remarque est faite sur la fixation du taux de la TVA, le taux applicable à 5,5% devrait se terminer le 31/12/02, si tel est le cas il faut donc que tous les travaux soient facturés avant cette date .)

---6 - Le PACT ARIM peut verser des subventions à certaines familles : voir rapidement le syndic pour obtenir la notice des démarches à faire (la demande doit être faite et obtenue probablement avant le début des travaux.

---7 - Le président de la commission des travaux annonce que les travaux des façades B1-B6 doivent débuter le 18 septembre! un conseiller demande que les pénalités de retard soient appliquées à l’entreprise . Il lui est répondu que le retard est imputable à la SOCOTEC et non à l’entreprise adjudicataire. En ce qui concerne ces travaux, il est à remarquer que l’état des lieux est fait bien souvent hors la présence du copropriétaire donc non contradictoire et sans valeur.

--- 8 - Des chutes de pierres à l’aplomb de l’abri du minibus vont nécessiter la pause d’une protection.

--- 9 - Une balise a été mise à l’entrée du « Fangas » modifiant la priorité.

--- 10 - La gestion de l'eau : l'entreprise a fait 269 interventions avec une facturation de 8400 francs de matériel, pour les deux mois (juillet et aôut).

--- 11 - Un conseiller évoque les disfonctionnements dans le dépouillement des votes pour le bâtiment "B8" (tout faux) une réponse : le copropriétaire doit porter plainte!

--- 12 - Le président de la commission communication lit le papier qu’il a fait pour le bulletin du quatrième trimestre remis avec les charges.
Séance levée à 23 heures

le 27 septembre réunion de la Commission Ordre et Sécurité
présents : 15
représentés : 3 (
absents : 2 (
syndic :

Le compte-rendu de la précédente réunion a été approuvé.

Le président fait le bilan de l'été : pas de problèmes majeurs, quelques incidents avec un groupe de jeunes, s'ils ne demeurent pas à la Rouvière, ils sont refoulés le soir; la demande est faite aux gardes pour qu'ils soient très vigilants à ce sujet.
Un partenariat a été convenu lors d'une réunion avec la police représentée par le Commissaire Lacour, le Commandant Vilatte, une demande de visites plus fréquentes des ilôtiers avec verbalisation est souhaitable, ainsi que leur présence aux réunions de travail avec les gardes.
Reste le problème des stationnements gênants, (de plus en plus de procès verbaux sont mis par les gardes) également le stationnement en double file à la sortie des écoles. L'auto-collant d'interdiction de stationner est toujours à l'étude.

Ouverture des plis concernant l'appel d'offres pour le nouveau contrat avec les gardes : il y a eu cinq appels, et quatre réponses qui seront étudiées par le syndic.

Séance levée à 22h45.

le 4 octobre réunion de la Commission des Travaux
présents : 9 (
représentés : 6 (
absents : 3

Résumé du compte-rendu de la réunion
établi par le secrétaire de la commission.
Je n'ai pu me rendre à cette réunion étant donné que je n'ai pas été convoquée, je ne peux
ici que faire un résumé du compte rendu que j'ai quand même reçu !

Sur ce compte rendu il est fait une sorte de résumé sur les travaux des garde corps pour les immeubles B1 à B6 :
- 1 - consultation de l'architecte, avis de SOCOTEC
- 2 - marché attribué à SIAREP
- 3 - mise en oeuvre : SIAREP s'apperçoit de la fragilité des murets
- 4 - concertation ARCHITECTE-SOCOTEC- SIAREP et SICA sur ce problème de muret
- 5 - résultat :
___longeur du panneau de garde corps : 7 mètres au lieu de 3 mètres cinquante
___augmentation de la lisse de 40 x 10 qui passe à 80 x 10
___modification de la fixation sur les filants verticaux

Ensuite est indiqué le début des travaux de l'éclairage de l'escalier de secours de la tour
bâtiment "A"

Et enfin, une liste de travaux à prévoir...

le 17 octobre réunion commission ordre et sécurité
présents : 9 (
représentés : 9
absents : 2 (

Le compte-rendu de la précédente réunion a été approuvé.

Le choix de la société de gardiennage s'est porté à l'unanimité sur la société "VSM".
Le contrat sera relu avec le responsable "VSM" afin d'attirer son attention sur quelques points de détails particuliers dans le but évident d'améliorer ses prestations vis à vis de la résidence.

Une ébauche de réflexions sur la mise en place de macarons pour les voitures des résidants s'est dessinée, les modalités d'applications sont à étudier.

Séance levée à 21h15

le 22 octobre réunion du Conseil Syndical
présents : 27 (
représentés : 9 (
absents :4 (

Le compte-rendu de la précédente réunion a été approuvé.

Le président lit la lettre qu'il a adressée à madame Cleren concernant la demande de suspension des commissions qu'il fait aux conseillers. Madame Cleren lui répond que le règlement du Conseil stipule deux cas de suspension à savoir faute grave et non paiement des charges, aucun de ces deux motifs ne lui est applicable, elle ajoute : qu'elle a appris qu'il avait monté un dossier contre elle, dossier qu'il a présenté aux conseillers, qu'elle n'a pas été informée de ce dossier et que ne l'ayant pas vu elle considère qu'il ne peut qu'être faux et donc diffamatoire, et qu'ainsi, ajouté au harcèlement dont il la poursuit elle pourrait bien porter plainte contre lui. Elle signale qu'elle n'a pas été convoquée à la commission des travaux du 4 octobre.
Quant au site elle veut bien transcrire ce que les conseillers voudront à condition que ce soit pour le bien de la Rouvière, et rapelle au président qu'il a refusé l'année dernière à un conseiller de créer un site pour le Conseil Syndical.
Le vote pour la suspension donne 27 voix pour, 10 contre, 1 abstention.

Le président parle de la pétition faite au B7 contre la nécessité d'utiliser une clé pour obtenir le monte-charge et indique appuyé par le vice-président technique, que les chiffres inscrits sur cette pétition sont faux. En conclusion "un carton jaune" est donné à ce conseiller à qui on interdit de s'expliquer !

Le vice-président-administratif :
--indique que le président de la commission des finances a fait l'état du rapprochement des 3 comptes du Crédit du Nord de Janvier à Juin sans rencontrer de problèmes, il va créer un compte "pertes et profits exceptionnels" qui entrera dans les communes générales pour solder le tout en fin d'exercice.
--donne un compte-rendu des problèmes juridiques, fait état d'assignation de certains copropriétaires: un pour les ascenseurs (charges au prorata des étages), un pour la réfection du bassin, et enfin un dernier sur la répartition des charges du syndic au bâtiment "F"
--il indique le processus pour l'établissement du nouveau contrat du syndic (une sous-commission est crée pour cette étude avec les conseillers Reee, Bucquet, Ponzo et Rostaing.
--il ne fait pas de réunion de la Commission Juridique <...parceque je dis tout !...>

Les présidents des commissions travaux et ordre et sécurité font un compte-rendu des dernières réunions de leur commission.
En ce qui concerne les travaux façade B1 à B6 il est indiqué que ce chantier est surveillé par le syndic, l'architecte et la société SIAREP, et en ce qui concerne le supplément de prix, que le responsable en est SOCOTEC contre qui il est impossible d'intervenir.
Le vice-président technique indique qu'il n'y a pas eu d'entrée d'eau au premier sous-sol du B12 lors des dernières pluies, un conseiller indique qu'il y a des infiltrations au second sous-sol.

séance levée à 23h30

le 29 octobre réunion spéciale du Conseil Syndical

présents : 17 (
Invités :

Résumé du compte-rendu de la réunion
établi par le secrétaire de la commission.

Madame Cléren prend la parole à l'ouverture de la réunion pour demander à l'ascensoriste s'il maintient l'installation du "duplex" sur nos ascenseurs. Sur la réponse positive de celui-ci elle indique qu'elle n'a donc rien à faire dans cette réunion et quitte la salle sous les applaudissements des participants satisfaits de son départ.
(n'étant plus présente je ne ferai donc ici qu'un résumé du compte-rendu reçu le 28novembre)

Résumé de l'exposé de l’ascensoriste:

Fiabilisation des installations : machinerie/ trémie/ toit de cabine/ cabine/ palier
Diminution du temps d’attente : une série d‘essais basés sur plusieurs milliers de déplacements avec une population de 13 personnes par palier donne avec la technologie « duplex »un gain d‘attente de 20%
Diminution de la consommation d’électricité : Une simulation a été réalisée au B12, le bilan de l'économie d’énergie est de l’ordre de 30% La diminution de puissance nécessaire rendu possible par le duplex réduit la puissance des compteur à 18kw alors que certains immeubles sont alimentés par un compteur de 36kw, d’autres de 30kw et d’autres encore de 24kw. Le montant des abonnements est respectivement de 400, 310, 220 et passera à 125 FF
Gestions des appels par clés : par palier un contact à clé pour obtenir le monte-charge et dans la cabine, un contact à clé pour choisir le niveau de sous-sol voulu. Une clé par appartement sera fournie. Un additif à ce compte-rendu indique qu’en date du 11 novembre l’ascensoriste décide de donner une seconde clé gratuitement et qu’ensuite toutes les clés supplémentaires seront facturées 65 FF
Télésurveillance : Tout défaut sur un ascenseur est détecté en une seconde, enregistré sur un fichier avec lecture immédiat sur un poste informatique du Conseil Syndical avec tableau synoptique . L’appel de l’usager par le bouton d’alarme déclenche un appel d’alerte numéro vert France Télécom.

le 3 décembre réunion de la Commission Espaces Verts
présents : 7 (
représentés : 6 (B
absents : 2

Le président de la commission rappelle à madame Cléren qu'elle est suspendue des commissions, qu'elle ne doit pas prendre la parole et ne pas enregistrer les débats.

Le compte rendu de la précédente commission ( du 7 mars 2001) est approuvé.

1 Dossier bassin
Une assignation près le tribunal de grande instance de Marseille déposée par un résidant fige le projet. La conduite à tenir est du ressort du syndic, le président de la commission juridique prépare une réponse. Demande est faite au syndic de poser un grillage de protection autour de ce bassin.

2 Dossier rond-point
Le président présente un croquis qui est approuvé par la commission. (voir le croquis)

3 Réfection du circuit d'eau d'arrosage
Ce réseau est ancien et est marqué par le temps. Le président indique que la réfection se fera secteur par secteur, qu'un repérage signalétique sera demandé aux jardiniers (il n'existe plus de plans de l'installation existante) et une étude à un bureau d'études. Le président du conseil suggère qu'il soit fait appel aux étudiants de l'école d'horticulture pour réaliser l'état des lieux.

4 Aménagement des jeux d'enfants
Il est dit qu'une année sur deux un investissement devait être fait pour les jeux d'enfants ("B", "E-F" et face "CC" .Les normes devenues plus strictes (coûts élevés), il est décidé par la commission de s'en tenir à l'actualisation des jeux existants (sols sous les jeux) Le président du conseil indique qu'il relancera l'AMPAR qui pourrait amener des subventions.

5 Escalier de franchissement du talus du bâtiment "E" à la voie d'accès au bâtiment"B"
Le président présente un croquis (voir le croquis)

6 Projets divers à mettre à l'étude présentés par le président
* Réunion du jardin des "ours"-jardin d'enfants-pelouse au dessus du parking de l'entrée
* Suppression des buissons du jardin de "Diane"
* Elagage des arbres au bâtiment "F", au-dessus du parking "casino", au jardin de Diane (devis en cours, accord de la commission)
* Réparation des tondeuses demandée par les jardiniers
* Déplacement de l'espace réservé aux chiens en extrémité du bâtiment "E"

Séance levée à 22h30

le 6 décembre réunion de la Commission des Finances
présents : (10) Bo
représentés : (1)
absents : (11)
excusée : (1)

Constatant la présence de madame Cléren le président de la commission suggère d'appeler un garde pour la faire sortir, il interroge à tour de rôle les conseillers pour savoir s'ils acceptent ou non sa présence à la réunion, il ressort que sa présence n'est pas souhaitée. Le président lui demande de sortir, et devant son mutisme lui demande de ne pas intervenir et de ne pas enregistrer la séance.

Le compte rendu de la réunion précédente (du 4 septembre) est approuvé après lecture par la secrétaire.

Le président a collationné les dépenses au 30 septembre 2001 pour permettre aux conseillers de visionner les écarts avec le budget prévisionnel et demande aux conseillers si la présentation de cet état leur convient. (réponse affirmative). D'autre part il signale qu'il délègue et demande au responsable du contrôle des factures de signaler les erreurs au fur et à mesure de leur découverte à la comptable sans passer par lui.

Les conseillers font quelques remarques déduites de leur contrôle:
* pour l'eau domestique, un trop perçu de 24000 francs par la CGES est mis en évidence
* pour la consommation eau des immeubles : sans le listing dépenses/imputations, impossible de contrôler, mêmes dificultés pour les factures.
(le président précise qu'il ne veut pas donner ce listing aux conseillers mais que pour les besoins d'un contrôle particulier par un conseiller mandaté, il est possible de demander un tiré partiel.)
* pour les salaires : il n'y a pas concordance avec les relevés faits par un conseiller
* pour les concierges, il y a de plus en plus de remplacements : il faudrait chiffrer
* pour les produits d'entretien : il y a beaucoup trop de fournisseurs
* il n'y a pas de carnet de bord pour les véhicules
* il n'y a pas de bons de commande joints aux factures
* il n'y a pas de remboursement d'assurances au 30/9/01 ( il est précisé par le président qu'ils seront relevés et répartis en fin d'exercice)
* les consommations enregistrées sur les lignes téléphoniques paraissent trop importantes
* un conseillers signale que 20 postes sont en dépassement par rapport au prévisionnel et
qu'il manque le fonds de prévoyance
*il est signalé que les factures sont en plusieurs exemplaires et tous ces exemplaires sont insérés dans les classeurs
*le président indique qu'il rencontrera le syndic pour lui faire part des observations des conseillers contrôleurs et qu'il demandera que toutes les factures soient visées par le syndic avant règlement

Appel à candidature pour le syndic à partir de 2002 :
20 sociétés sollicitées
4 réponses
3 analysées
2 retenues
La rédaction du contrat est en cours

séance levée à 23h

le 17 décembre réunion du Conseil Syndical
présents : 21 ( B
représentés : 8 (
absents : 8 (
excusé : 1 (

Le président lit un courrier qui doit être expédié avec AR à madame Cléren signé par lui-même et le vice-président !
Un conseiller se plaint violemment d’avoir son nom sur le site.
Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé.

L’architecte présent informe le conseil sur les travaux de la façade B1/B6 :
1 appel d’offres lancé
2 la société SIAREP moins disante a été retenue pour ces travaux mai 2001
3 la société SIAREP ouvre le chantier
4 la société SIAREP demande la modification de la fixation des garde-corps
5 un prototype est mis en place
6 le prototype n‘est pas retenu
7 une solution est choisie qui allège la charge sur les murets ( garde-cops métalliques fixés sur muret avec reprise par pattes sur filants verticaux)
8 la société SIAREP demande que le marché soit scindé en deux parties : maçonnerie et montage des garde-corps d’un côté, fabrication des garde-corps de l'autre.
9 un marché séparé est signé avec METAL-SERVICE pour la fabrication des garde-corps
10 le chantier est arrêté le 21 novembre
11 la société SIAREP abandonne le chantier début décembre (problèmes financiers)
A ce jour :
1 la société SIAREP présente une facture des travaux qu'elle a réalisés.
2 METAL-SERVICE demande un acompte : le tiers des garde-corps est fabriqué et est en attente de montage
3 Un inventaire sera réalisé pour chiffrer le montant des travaux effectués par la société SIAREP
4 La société qui prendra la suite des travaux devra s’engager sur la garantie des travaux déjà réalisés.
5 Sous quinze jours la mise en sécurité des garde-corps descellés sera faite par une société employant des ouvriers dits « acrobates »
6 Un nouvel appel d’offres va être lancé, les sociétés ayant répondu au premier appel seront à nouveau consultées en plus de nouvelles sociétés.
7 En cas de dépassement du budget initial voté par les copropriétaires une nouvelle assemblée sera convoquée.
8 Le président du conseil syndical s’engage formellement à ce qu’il n’y ait pas d’augmentation du budget initial.
L’architecte quitte la salle, madame Cleren également.

Ci-après un résumé du compte rendu de la suite de la réunion fait par le secrétaire :
Le vice-président donne quelques renseignements sur des affaires pendantes devant les tribunaux, entre autres les appartements des rez-de-chaussées sont reconnus comme affectés uniquement aux loges des concierges par le tribunal.
Les "35 heures" ne concernent pas les concierges
Le contrat du futur syndic est à l’étude.