Les bénéfices agricoles

Les bénéfices agricoles sont imposés soit d'après le système forfaitaire, soit d'après les résultats d'une comptabilité régulière. Aujourd'hui, nous examinerons comment on peut organiser, tenir une comptabilité dans une exploitation agricole, et les précisions qu'elle doit contenir afin d'en faire admettre les conclusions pour l'imposition des bénéfices réels.

Le système forfaitaire n'a pas tous les avantages que l'on pense; il n'a pas la souplesse du mode de détermination du bénéfice réel. C'est ainsi que certains exercices d'exploitation peuvent être déficitaires ; qu'arrive-t-il alors au point de vue fiscal ? Les impositions sont établies quand même, et les réclamations sont le plus souvent sans bénéfice. Avec une comptabilité régulière, en cas d'exercice déficitaire, la perte est reportée sur les exercices suivants, jusqu'au cinquième inclus. Il est évident que le contribuable ayant subi une perte pourra demander dans le délai prescrit le régime de l'imposition sur le bénéfice réel, mais alors il devra apporter la preuve du déficit ; à moins de produire des comptes détaillés, ou de calamité agricole, il ne pourra pas lutter avec l'administration.

Comment tenir une comptabilité agricole.

— Tout d'abord un registre journalier, un brouillard qui peut être un agenda et sur lequel, chaque jour, l'exploitant inscrit les opérations réalisées en recettes et dépenses, jusqu'à la fin de l'exercice (il est précisé que l'exercice d'exploitation n'est pas nécessairement l'année civile et que l'exploitant peut choisir une toute autre date que le 31 décembre plus particulièrement favorable à l'arrêt des écritures ; par exemple : 1^er avril au 31 mars).

Toutes ces opérations sont reproduites sur un journal général divisé en colonnes, dont nos lecteurs trouveront un modèle ci-après.

Au début de l'exercice, l'exploitant a inventorié son actif et son passif, qu'il a détaillés sur un registre spécial et dont les chiffres ont été portés à l'ouverture du journal général. Une comptabilité régulière doit donc comprendre, en dehors de l'agenda brouillard : un journal général, un livre d'inventaires et un grand-livre, où l'on ouvrira les comptes particuliers (banques, chèque postal, clients, fournisseurs, compte courant de l'exploitant, les comptes d'immobilisations, immeubles, matériel, créances), et enfin le compte résultats. La tenue de cette comptabilité est très facile et en même temps très instructive.

Supposons les chiffres suivants à l'ouverture de notre comptabilité : immeubles, 1.050.000 francs ; matériel agricole, 500.000 francs ; animaux, 200.000 francs ; espèces en caisse, 50.000 francs ; en banque, 50.000 francs ; au compte chèque postal, 50.000 francs et, en fourrages, céréales, etc., 100.000 francs ; un emprunt de 200.000 francs ; notre bilan de départ se présente alors comme suit :

Ces sommes sont reportées à l'ouverture du journal des opérations diverses aux numéros correspondants (voir colonnes et chiffres ci-dessus).

Il suffira ensuite de passer toutes les opérations journalières dans les colonnes les intéressant, comme des écritures commerciales, en partie double. En fin d'exercice, il sera dressé un inventaire des animaux existants, ainsi que des marchandises ; on appliquera un amortissement aux bâtiments et matériel agricole, et on établira le compte de résultats de la façon suivante :

Dans le chiffre des ventes sont compris : les réalisations concernant les animaux et tous les produits agricoles. Dans les achats, les chiffres concernant les animaux, les semences, les engrais. S'il y a des acquisitions d'immeubles, bâtis et non bâtis, leur prix doit figurer, comme les réalisations, dans les colonnes 4 et 5 du modèle.

Nous n'insisterons pas sur le détail des opérations, dont le mécanisme est très simple, et nous supposerons qu'il n'y a eu aucune écriture touchant les immobilisations au cours de l'exercice.

Notre exploitant aura seulement prélevé 150.000 francs au cours de l'exercice pour ses besoins personnels et, toujours avec des éléments fictifs, notre bilan de fin d'exercice se présentera ainsi :

La déclaration à produire à l'inspecteur des Contributions directes comprend le compte d'exploitation et le bilan ci-dessus ; le tout doit être remis dans les trois mois de la clôture de l'exercice, ou avant le 1^er avril

Ernest-Bertin MARILLER.

Le Chasseur Français N°640 Juin 1950 Page 368