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réunions du conseil syndical, comptes-rendus
CS : conseil syndical--- F : finances--- J : juridique--- T : travaux
OS : ordre et sécurité--- C : communication--- EV : espaces verts

exercice
2001

* T le 22/01/02

* T le 07/02/02

* CS le 19/02/02

* F le 14/03/02

* CS le 25/03/02

* CS le 10/06/02

* F le 17/06/02
exercice
2003
Mesdames, Messieurs les conseillers vous disposez d'un droit général d'accès, de rectification et de suppression de l'ensemble des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez modifier ou supprimer vos données, vous pouvez nous envoyer un courrier électronique à l'adresse suivante :marseille-intramuros@wanadoo.fr
Un conseiller nous a demandé de supprimer son nom. La liste de tous les conseillers est néanmoins affichée dans tous les immeubles de la copropriété ! et apparaît également dans le PV de l'assemblée générale ! (26/01/02)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

le 22 janvier réunion de la Commission des travaux
présents : 9 (
représentés : 5 (
absents : 4 (
syndic :
Résumé du compte-rendu de la réunion établi par le secrétaire de la commission.
Je n'ai pu me rendre à cette réunion étant donné que je n'ai pas été convoquée, je ne peux ici que faire un résumé du compte rendu que je n'ai pas reçu, mais qui m'a été communiqué par un conseiller !

Sur ce compte rendu, il est précisé que :
le compte rendu de la précédente réunion est approuvé.
la commission donne son accord pour la démolition d'un mur entre le cours 4/5 et le cours 2/3 du tennis.
les interventions sur les ascenseurs du "B7" à "B12" sont terminées
les ascenseurs du "E" sont en cours de travaux avec une fin annoncée pour fin mars.
les travaux pour les ascenseurs du "B1" à "B6" et du "C" débuteront le second semestre 2002 et ceux pour le "G" fin 2002.
les circuits électriques pour les ascenseurs et communs doivent être séparés
le déplacement du branchement EDF du rez-de-chaussée au 20ème étage avec comptage, nous revient à 2000francs
l'alimentation des "secondaires" des ascenseurs nous revient à 2000francs
l'alimentation des moteurs ascenseurs nous revient à 3000francs
le marquage du stationnement pour handicapés nous revient à 28 600francs
tous les matins le garde assermenté verbalisera les stationnements illicites
les travaux énumérés ci-après seront présentés à assemblée générale prochaine :
- ralentisseurs centre commercial 60 000francs
- remplacement du surpresseur du "B" par un autre système 145 000francs
- fermetures des entrées "B" "C" "D" "E" "G"
- terrasses des garages du bâtiment "B"
- goudronnage des trottoirs côté entrées du bâtiment "B"

Un courrier était joint à ce compte rendu :
- copie d'une lettre du syndic aux copropriétaires du "B1" à "B6" les informant que les frais occasionnés par l'abandon du chantier par la SIAREP seront entièrement à la charge de cette dernière
- une note de l'architecte du 8 janvier informant que la SIAREP ne reprendra pas le chantier, qu'un nouvel appel d'offres est lancé pour remise fin janvier, que les garde-corps ne sont pas livrés, qu'une équipe d'ouvriers acrobates va intervenir dans les plus brefs délais pour la mise en sécurité des personnes en consolidant les garde-corps dégradés, et qu'une nouvelle assemblée générale sera convoquée en fonction du montant des travaux du nouvel appel d'offres.
mC
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le 7 février réunion de la commission des travaux

présents : 7(
excusés : 2
copropriétaires : 12

Résumé du compte-rendu de la réunion établi par le secrétaire de la commission.
Je n'ai pu me rendre à cette réunion étant donné que je n'ai pas été convoquée, je ne peux ici que faire un résumé du compte rendu du secrétaire de la commission.

La SIAREP avait été retenu avec un marché de 5 630 000 FF moins une remise de 230 000 soit
5 400 000 FF pour le ravalement et les garde-corps
Puis une dissociation dans le marché initial fait apparaître un métallier pour un montant de
1 951 750 FF pour la fourniture des Garde-corps.
Le marché futur pour les façades ne devra pas dépasser sans nouvelle assemblée générale la somme de : 5 400 000 - 1 951 750 = 3 449 250 FF
L'appel a été fait à sept sociétés, quatre ont répondu.

L'architecte demande 15 jours pour dépouiller les offres, une commission avec les copropriétaires volontaires se réunira alors.
mC
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le 19 février réunion du conseil syndical

présents : 20 iore, Noden, Perfetti, Ponzo, Rostaing, Susini, Tornor )
représentés : 7 (
absents : 3 (

Le compte-rendu de la réunion du 19 décembre 2001 a été approuvé moins une voix (sur ce compte-rendu il est dit que le numéro de téléphone du conseiller x est donné sur le site marseille-rouviere, madame Cléren indique qu'aucun numéro de téléphone n'a été indiqué sur le site d'où son vote d'opposition)
Le président donne lecture de deux lettres de conseillers démissionnaires : le président de la commission "ordre et sécurité" démissionne de la présidence, et le président de la commission "communication" qui démissionne du conseil. Deux autres conseillers prennent le relais, et sont élus. Madame Cléren vote contre le conseiller X qui se présente à la présidence de la commission information.

La prime d'assurance multirisque va être augmentée de 27% en plus des 3% déjà annoncés.

Le président de la commission des finances indique qu'il va recevoir sous huitaine le premier relevé des comptes qui arrive avec retard du fait du mélange Euros et Francs, et demande des volontaires pour faire le contrôle.

Contrat du syndic : un modèle réalisé par le groupe de travail créé à cette fin a été remis au syndic qui doit le retourner au conseil avec ses annotations.

Parking "CASINO" les deux zones de parking n'ont pas de numéros de lot et seraient donc réputés comme communes générales.

La réalisation d'une tranchée demandée par CASINO, traversant les voies pour faire passer des câbles électriques de son local au parking pour une éventuelle fermeture lui est refusée par le syndic.

Le bassin a été vidé pour nettoyage et relevé topographique.Une assignation d'un copropriétaire suspend les travaux d'étanchéité. Une étude pour la réalisation de l'étanchéité est en cours.

Eau : le conseil vote le remplacement des compteurs actuels par des compteurs avec module émetteur-récepteur pour relevés d'index "automatisés" et détection de fuites.(une abstention : Mme Cléren)
Surpresseurs du "B": présentation à l'assemblée générale pour leur remplacement par une station de gavage, le groupe électrogène étant conservé.
Le contrôle des installations individuelles pour l'économie d'eau a été fait dans 867 appartements de juillet à décembre 2001.

Façades immeubles B1 à B6 : l'ouverture des plis du nouvel appel d'offres a été fait le 7 février, l'architecte a demandé 15 jours pour étudier les offres.

établi par monique Cleren
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le 14 mars réunion de la commission des finances

présents : 14
représentés : 1 (
absents : 5 (

Le vice-président donne lecture du rapport établi par le président de la commission qui est absent.
Il est dit que le contrôle des comptes n'a fait ressortir aucune anomalie vraiment conséquente malgré le retard à les obtenir, retard souligné également par un conseiller qui se demande si ce retard a permis néanmoins de comptabiliser toutes les factures. Il lui est répondu que toutes les factures ont été vérifiées que les comptes de banque ont été contrôlés par le président de la commission et que les états de rapprochement ont été vérifiés jusqu'à fin octobre.
Le vice-président indique que :
- Les honoraires du syndic vont augmenter du fait de l'augmentation de son personnel pour l'antenne Rouvière à la demande du bureau du conseil ( de 3 personnes le bureau
en demande 5 )
- Les charges de 2001 sont inférieures à celles de 1999 de 4 %, et de 3 % à celles de 2000
- Le budget prévisionnel de 2002 est inférieur au prévisionnel de 2001.
- Les économies ont été réalisées sur :
.l'eau = 48 462 euros
.Salaires = 130 583 euros
.Hygiène-remplacement = 490 euros
-Une dotation de 90 000 euros par an et sur trois ans est inscrite au buget pour la refonte du règlement de copropriété ( 220 000 euros pour l'impression et 50 000 euros pour les honoraires du notaire soit un total de 270 000 euros)
établi par monique Cleren commentaires à venir
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le 25 mars réunion du conseil syndical

présents : 22 (
représentés : 7
absents : 7(
Syndic :
Huissier :D

Le compte rendu de la dernière réunion est approuvé à l'exception du conseiller X qui indique qu'elle n'a pas parlé de téléphone à propos du site " marseille-rouvière "
Le syndic annonce la présence d'un huissier pour faire constat que les débats sont enregistrés par madame Cléren. Puis il énonce l'ordre du jour de la prochaine assemblée que tous les copropriétaires vont recevoir, signale qu'un huissier aux frais des copropriétaires sera dans la salle. Il nous signale les difficultés que son cabinet a rencontré du fait du passage à l'euro, annonce qu'il estime que ses honoraires peuvent se répartir pour 30% en communes générales et donc 70% pour les immeubles.
Ensuite le président de la commission des finances nous fait part de son analyse concernant les comptes 2001, du montant des honoraires du syndic et de l'évaluation qu'il a faite pour l'établissement du nouveau règlement de la copropriété loi SRU : 50 000euros pour les actes notariés et 220 000 pour l'impression des 2261 livrets. Egalement il nous confirme qu'il n'y aura pas d'appel pour le bassin et les conciergeries. Un vote est effectué sur le résultat des comptes avec deux abstentions Cléren, Violatos.
Le vice président présente, à propos du renouvellement du syndic, les offres des syndics consultés et le contrat futur. Un conseiller remarque que le montant des offres des syndics consultés a été diffusé de façon illicite. Le vote qui suit présente une abstention (cléren).
Le président de la commission de communication indique qu'une étude a été faite pour la réalisation d'un site web pour La Rouvière. Des chiffres sont avancés et le choix semble arrêté sur le concepteur et l'hébergeur ainsi que pour le référencement, un vote est effectué sur cette proposition sans opposition. Les commerçants seront sollicités.
établi par monique Cleren commentaires à venir
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le 10 juin réunion du conseil syndical
présents : 35
représentés : 8
absents : 2
Approbation du précédent compte rendu et présentation des nouveaux conseillers.
Election des présidents de commission et du conseil :
Election du président du conseil :
Madame cléren demande a exposer son programme : démocratie avant tout.
Le second candidat annonce ensuite sa méthode : pyramidale.
candidat n°1… : 36 voix
candidat n°2 monique Cléren : 6 voix
Election du vice-président technique :
un candidat … : 38 voix, contre : 4 voix
Election du vice-président administratif :
un candidat … : 37 voix, contre : 5 voix
Election du secrétaire :
un candidat … : 41 voix, contre: 1voix
Election du secrétaire adjoint :
un candidat … : 39 voix, contre : 3 voix
Election du président commission des finances :
un candidat … : 38 voix, contre : 4 voix
Election du président commission juridique :
un candidat … : 38 voix, contre : 4 voix
Election du président commission des travaux :
un candidat … : 37 voix, contre : 4 voix, nul : 1 voix
Election président commission des espaces verts :
un candidat … : 35 voix, contre : 4 voix, nul : 3 voix
Election du président commission ordre sécurité :
un candidat … : 40 voix, contre : 2 voix
Election du président commission communication :
un candidat … : 39 voix, contre : 2 voix, nul : 1 voix

Mise en garde du président de la commission des finances : les informations ne doivent pas être divulguées !
Mise en garde du président de la commission communication : ceux qui se sont inscrits à la commission ne doivent pas venir comme opposants !
Le site du conseil doit être mis en ligne le mercredi.
Séance levée.22h45
établi par monique Cleren
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le 17 juin réunion de la commission des finances
présents : 12
représentés :
absents : 1
Le compte rendu réunion du 4 mars est approuvé.

Le président attribue au conseillers les postes de la comptabilité à contrôler.
Les documents pour le contôle seront remis à chaque conseiller par le chef de service du syndic, afin de ne pas déranger la comptable .
En fin d'énumération la séance est levée.
établi par monique Cleren
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le 27 juin réunion de la Commission information
présents : 8)
représentés : 2
absents : 8
Excusés : 1
La présidente aborde madame Cléren à son entrée pour lui signaler qu'elle ne l'a pas convoquée à la commission, étonnement de madame Cléren qui indique s'être normalement inscrite le 17 juin.
En début de séance la présidente annonce qu'elle ne veut pas de madame Cléren dans sa commission.
Plusieurs interventions se font aux sujets d'enregistrements des débats, textes de loi, informatique et liberté, règlement du conseil toujours en chantier… auxquelles madame Cléren ne prend pas part.

.Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé
.Les conseillers responsables de l'affichage dans les immeubles sont nommément désignés
.Les conseillers relais ( lecture des cahiers de doléances) sont également désignés pour chaque immeuble
.Les réunions de communication dans chaque immeubles vont être reprises, un conseiller demande que les concierges soient intégrées à ces réunions
.Un document d'information des nouveaux résidants va être réalisé
.Le bulletin d'information doit être un travail d'équipe
.La présidente montre le bulletin qu'elle a rédigé pour le mois de juin
.Deux conseillers sont désignés pour la mise à jour du site et des mails en l'absence de la présidente
.Le président de l'USCRM propose une salle de réunion pour la communication
.Un conseiller évoque un cyber accès
.Une prochaine réunion est fixée au 10 juillet pour l'établissement du bulletin mensuel
Séance levée à 21h50
éétabli par monique Clerentabli par monique Cleren
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le 1er juillet réunion de la Commission des travaux

La réunion s'est déroulée en présence du représentant du syndic, présence non indiquée sur la convocation.
Le premier sujet traité (non inscrit à l'ordre du jour) concerne les façades des immeubles B1 à B6
Un copropriétaire du B1/B6 a été invité, également non indiqué sur la convocation.
Trois croquis sont remis au conseillers, deux représentent des filants (pour la fixation des nouveaux garde-corps) en façade face aux cloisons en briques, le troisième représente les deux pattes fixées de part et d'autre sur les mêmes cloisons en briques, toujours pour la fixation des nouveaux garde-corps.
Le président fait savoir que les filants sont autorisés par la mairie mais qu'il faut que tous les copropriétaires de la rouvière accepte cette modification des façades. Considérant que l'accord ne sera pas donné par les rouvierains, il décide de revenir à la fixation desdits garde-corps par les deux pattes misent de part et d'autre des cloisons en briques avec tous les inconvénients que cela entraîne.
Le représentant du syndic annonce qu'il faut refaire un appel d'offre et convoquer une assemblée particulière du fait de la modification du projet initial, ce processus est contesté par certains membres du conseil. Un conseiller déclare que les copropriétaires qui ont fermés leur balcon n'en avaient pas l'autorisation et qu'une mise en demeure obligera les récalcitrants à laisser pénétrer les ouvriers chez eux pour faire les travaux de fixation des garde-corps nécessaires. Le copropriétaire du B1/B6 émet la possibilité de mettre et le syndic et l'architecte face à leur responsabilité dans le déroulement technique et opératoire de ces travaux.
Il est prévu trois réunions d'information des copropriétaires en juillet et août dans les halls des immeubles. Le copropriétaire du B1/B6 quitte la salle.

Ensuite le président nous informe que la ville va changer l'éclairage de l'allée des écoles, les candélabres auront 6 mètres de haut, un éclairage dirigé vers le sol et une lumière "jaune" (sodium). La copropriété va remplacer les candélabres défectueux par le même type que celui choisi pour la rue des écoles. L'éclairage sera commandé par un signal électrique envoyé par EDF.

Une étude a été faite par l'architecte pour les parkings, des croquis nous sont remis.

Des équipes sont constituées pour s'occuper de ces éclairages et de l'étude pour la création de parking, le vice-président informe les présidents de commissions qu'ils peuvent refuser la présence d'un conseiller qui ne leur conviendrait pas.
établi par monique Cleren
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le 1er juillet réunion de la Commission des espaces verts
présents : 8)
représentés : 6
absents : 5
Excusés : 1
Cette réunion s'est tenue immédiatement après celle des travaux.
Le président indique qu'une tondeuse autotractée est en cours d'essai dans la copropriété, un conseiller signale que ce type d'engin n'est pas adapté à la copropriété, le représentant du syndic répond que l'assemblée générale a voté cet achat et qu'on ne peut y surseoir.
Il est dit que la plainte en justice au sujet des travaux sur le bassin par un copropriétaire pourrait être remise en cause suite à un malentendu.
Une équipe est formée pour l'étude de l'arrosage des espaces verts de la copropriété.
établi par monique Cleren
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le 19 septembre réunion de la Commission des espaces verts

présents : )
représentés :
excusés :
absents :

Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé.
Le président remet aux participants le rapport de l’Office National des Forêts concernant la protection de la copropriété contre les incendies. Une décision sera prise en une prochaine réunion sur la suite à donner.
Il y a dans la copropriété des arbres malades qu’il faut abattre.
Le tracteur et le broyeur votés en assemblée générale ont été achetés, pour le prix initial le fournisseur a accepté de livrer un broyeur autonome.
Une proposition sera mise à l’étude pour entreposer les végétaux broyés en l’extrémité du « B » qui jouxte la colline.
La saison estivale a été bénéfique aux dépenses d’arrosage.
Le relevé de l’installation d’arrosage n’a pas été fait pendant l’été faute de personnel, celui existant n’est pas exploitable pour la refonte de l’installation. Un conseiller soumet l’idée d’employer une association de handicapés spécialisée dans ce type de travaux.
La question se pose concernant l’éventuelle récupération de la bâche du « B » pour l’utiliser en réservoir d’eau d’arrosage.
Les membres de la commission pensent souhaitable qu’une enquête soit faite sur la recherche d’eau dans le sous-sol de la Rouvière avec l’aide de sourciers et de spécialistes en hydroscopie.
séance levée à 22h30
établi par monique Cleren (commentaires à venir)
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le 23 septembre réunion du conseil syndical
présents : 23
représentés : 5
excusés : 3
absents : 14
On note l'absence des présidents des commissions : finances, espaces verts, ordre et sécurité
Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé.
Le vice président prend la parole et :
• rappelle qu'il existe un cahier des doléances déposé dans les conciergeries,
• signale que les règles pour les IGH sont applicables à tous les immeubles de la Rouvière,
• annonce que le règlement du conseil syndical n’est pas oublié, ainsi que le règlement de la copropriété et du carnet d'entretien d'immeuble !
• déclare qu’il faut revoir le contrat d’entretien des canalisations des eaux usées,
• dit qu’il n’y a pas de problème pour le gardiennage mais qu’il conviendra néanmoins d’améliorer les consignes en fonction du règlement de la copropriété,
• informe que le rapport de l’expert (affaire SAI) est en bonne voie,
• lit le rapport du président de la commission des finances sur les premiers contrôles qui ne concernent que six mois de gestion,
• parle d’un courrier d’un copropriétaire à propos du paiement des travaux sur les ascenseurs (travaux votés à l'article 24).

Le vice président technique à son tour :
• estime que tout le déroulement concernant les travaux des façades des immeubles B1 à B6 s’est fait dans les règles,
• annonce qu’il fait parvenir un courrier à l’architecte qui comprend une série d’interrogations,
• nous fait part de la décision des responsables du tri sélectif des ordures ménagères de la ville de mettre des conteneurs supplémentaires pour les papiers dans l’espace de la copropriété et non des bacs dans chaque immeuble, seuls les « bacs jaunes » pour les emballages seront distribués aux immeubles,
• et termine en spécifiant que le personnel va être formé pour faire le relevé automatique des compteurs d’eau.

La présidente de la commission d’information prend la parole pour demander un vote sur l’exclusion de sa commission de Monique Cléren. Après quelques échanges, cette question n’étant pas inscrite à l’ordre du jour reste sans suite, elle annonce ensuite que le bulletin trimestriel va être affiché dans les panneaux du conseil et que les réunions du conseil syndical dans les entrées de chaque immeuble vont reprendre.
Séance levée à 22h30
établi par monique Cleren (commentaires à venir)
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le 11 octobre réunion de la Commission information
présents : 8
représentés : 4
excusés : 2
absents : 3
Madame Cléren n’a pas été convoquée à cette réunion bien que régulièrement inscrite à la commission.
A l’arrivée de madame Cléren, la présidente se lève, annonce tenir cette réunion chez elle et invite les membres à la suivre, ils sortent tous.

Résumé du compte rendu fait par le secrétaire de la commission :
.Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé.
. Un conseiller se plaint que les comptes rendus des réunions sont modifiés à postériori par les membres du bureau.
.La réunion avec les copropriétaires des E8-E9 fait apparaître une demande de : fermeture des entrées d’immeubles, un syndic par immeuble, l’aménagement du jardin d’enfants en extrémité
du « E », embauche de gardiens de sécurité.
.Prochaine réunion G1-G4 le 31 octobre. Un conseiller demande que lors de ces réunions d’immeubles, un membre de la commission des travaux soit présent.
.Le 8 novembre au Mille Club la copropriété fêtera l’anniversaire de « sa » centenaire.
.La présidente demande des suggestions d’articles pour le bulletin.
.Une copropriétaire se plaint du manque d’esthétisme de certains copropriétaires : stores, rideaux, poubelles…
.La prochaine réunion se tiendra à l’USCRM le 7 novembre à 18 heures.

Séance levée à 21 heures.
mC
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le 21 novembre réunion du conseil syndical

présents : 20
représentés : 11
absents : 14

• le compte rendu de la réunion du 23 septembre est adopté par 27 voix contre 3
• information par la présidente de la commission communication et le président de la commission des espaces verts du déroulement du « téléthon »
• un vote pour l’exclusion de la commission communication de madame cléren est réalisé à la demande de la présidente de cette commission :
4 conseillers refusent de participer au vote, 6 votent blanc, 9 votent contre et 11 votent pour, en conclusion, le président informe que madame cléren est exclue de la dite commission.
• le président de la commission des finances distribue un document sur les charges au 30/9/02 et
indique quelles sont globalement correctes par rapport au prévisionnel, expose l’état chiffré de la trésorerie et termine en demandant aux contrôleurs leur rapports. Une question est posée concernant les honoraires du syndic : les chiffres semblent différents entre le contrat et le budget prévisionnel.
• le vice-président :
-passe en revu les divers procès en cours
-demande aux conseillers de voter pour où contre l’adhésion du syndicat à l’ARC (Associations de Responsables de Copropriété ), le vote en faveur de l’adhésion est unanime
-signale que les carnets d’entretien des immeubles (loi SRU) ne sont pas d’actualité
-informe qu’il faudra étudier le problème des IGH
-donne une information succincte au sujet des divers contrats du syndicat : FERNANDEZ, FARINA, HYGIENE…
• évocation par un conseiller de problèmes avec les concierges, en réponse : en informer le syndic et à noter qu’il existe également des cahiers de doléances…
fin de séance à 24heures

établi par monique Cleren
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