L'actualité contre les antennes relais téléphoniques

Savoir si une antenne relais de téléphonie mobile fonctionne à proximité de son domicile, c'est maintenant possible par le site Internet de l'Agence Nationale des fréquences à l'adresse www.cartoradio.fr. Dommage que l'adresse exacte ainsi que le nom de l'opérateur n'y figure pas mais c'est un progrès vers la transparence. Mais que c'est difficile !!

Octobre 2003: SFR persiste avec l'accord de la municipalité

Le conseil municipal du 3 octobre de Voisins le Bretonneux a donné son accord à l'installation d'une antenne mobile SFR, en remplacement de l'antenne fixe démontée en août.

Le problème est que l'emplacement choisi n'a encore pas fait l'objet d'une concertation avec les habitants et les associations. Pire, l'emplacement retenu se situe toujours dans le stade municipal alors que la Cour d'appel de Paris a jugé ce type d'installation illégale en ces lieux. L'antenne mobile a été installée en même temps que le démontage de l'antenne fixe.

Parfois, on, se demande à quoi jouent nos élus ?

Août 2003: SFR démonte son antenne

Le vendredi 29 août, la société SFR a procédé à la dépose de l'antenne qu'elle avait installée 4 ans plutôt.C'est le résultat de quatre années de procédure qui ont permis à l'association ADHAVE avec notre soutien d'obtenir l'annulation de la déclaration de travaux en tribunal administratif puis cette année de repousser l'appel de la commune de VOISINS.

C'est une victoire du droit sur l'arrogance des opérateurs et des élus qui refusent de dialoguer avec les habitants concernés sur cette question. On se demande pourquoi.

La dépose a nécessité des moyens exceptionnels (grue et convoi exceptionnel) bientôt en photos sur le site.

La vigilance est de mise alors que SFR a installé une antenne mobile juste à côté.

Avril 2003: Le préfet des Yvelines a crée une commission de concertation

La situation à Saint Cyr s’est accélérée. Le TA de Versailles a validé l’annulation de la convention faite par la mairie en reconnaissant que des risques sanitaires pouvaient exister. Du coup, sans faire appel, ORANGE et SFR ont démonté les antennes situées depuis plus de dix ans sur le toit de l’école du quartier. Le maire a aussitôt pris un arrêté interdisant les antennes à moins de 100 mètres des lieux publics. ORANGE a voulu attaquer aussi cette décision. Finalement, le nouveau Préfet a décidé de créer une commission de concertation pour aboutir à une réglementation sur le département.

La première réunion s’est déroulée vendredi dernier en préfecture en présence des 3 opérateurs. Le monde associatif était représenté par Ile France Environnement, Yvelines Environnement, Que CHOISIR Versailles, FCPE, PEEP. Cerise sur le gâteau, la commune de Voisins a été déboutée, le 31 mars 2003, de son appel contre la décision du TA suite au recours de l'ADHAVE, confirmant qu’une antenne doit faire l’objet d’une autorisation de travaux et que cette dernière doit être conforme au règlement de POS où elle s’implante (destination du sols, hauteur à respecter, ..)

La prochaine réunion se tiendra le 2 juin. La commande du préfet a été de demander aux opérateurs de recenser et de positionner toutes les antennes existantes sur le 78. (à suivre donc)

Mars 2003: Cela bouge à Saint-Cyr, Paris et peut-être Voisins

Vendredi 14 mars, les téléphones portables fonctionnent encore à Saint-Cyr-l'Ecole. Pourtant, à l'intérieur des bâtiments du quartier de l'Epi-d'Or, la réception sera un peu moins bonne. Et si le trafic est important, la communication risque d'être coupée brutalement. C'est le seul signe tangible de l'intervention, ce jour, des techniciens de SFR et d'Orange. Accompagnés d'agents municipaux, ils ont coupé les transmissions des antennes-relais, implantées sur le toit de l'école Ernest-Bizet. C'est dans un souci d'apaisement que les deux opérateurs de téléphonie mobile ont agi, alors que se déroule une enquête sanitaire, un premier résultat obtenu en novembre par les associations en lutte.

La mairie de Paris, SFR, Orange et Bouygues Télécom représentés respectivement par Bertrand Delanoë, Pierre Bardon, Didier Quillot et Gilles Pélisson annoncent avoir signé le jeudi 20 mars une charte relative à l'implantation d'antennes-relais de téléphones mobile dans la capitale. S'agissant de respecter les habitants et le paysage urbain 3 grosses mesures ont été adoptées. Premièrement, l'élaboration d'un protocole d'intégration paysagère et environnementale, deuxièmement, la mise en place de règles d'information et de concertation pour l'installation ou la modification des antennes-relais et troisièmement, la garantie aux habitants d'un niveau faible d'exposition aux champs électromagnétiques.

Enfin, lors de l'audience en Cour d'Appel de Paris du 26 février, le commissaire du gouvernement a demandé à la Cour de confirmer la décision du tribunal administratif de Versailles relative à l'annulation de l'implantation d'une antenne relais SFR sur le stade municipale de la commune de VOISINS (action engagée par l'association ADHAVE). Le jugement est en délibéré.(PS: la cour d'appel a notifié le jugement le 31 mars 2003)

Février 2003: Des autocollants contre les antennes relais

L''association ADEEO qui milite sur Saint Cyr l'Ecole contre les antennes relais situées sur le toit des écoles propose un autocollant, pour financer son action et pour que chacun puisse afficher son opposition à l'absence de concertation des opérateurs pour trouver des solutions à une implantation de ces antennes plus respectueuse de la santé des habitants.

L'un ou l'autre de ces autocollants peut être obtenu au siège de l'association

Septembre 2002: Saint-Cyr l'école, Villennes sur Seine refuse les relais, Paris demande un inventaire

Les habitants de Villennes dans les Yvelines se mobilisent contre l'antenne relais d'ORANGE qui doit s'installer au coeur de la ville, à proximité d'une crêche et d'une école. Le maire a pris un arrêté suspendant les travaux. Cette réaction vient après celle des habitants de Saint Cyr, toujours dans les Yvelines où depuis deux ans, ces derniers se battent pour la suppression d'une antenne située sur le toit d'une école alors que l'opérateur veut en installer de nouvelles. Le Maire en appelle au ministre de la santé.

Quant à la mairie de Paris, elle demande une charte de bonne conduite. Le nombre d'antennes est estimé à plus de 10 000 et il risque de croitre, les opérateurs étant à la recherche de nouveaux sites pour améliorer la qualité de leur service.

Mai 2002: La loi devient décret et se vide de sa substance

Le projet de loi visant à réglementer l'implantation des antennes-relais et notamment à prendre en compte le principe de précaution face à l'incertitude qui pèse sur les effets des ondes életromagnétiques de ces antennes sur la santé s'est tranformé dans les derniers instants du gouvernement JOSPIN en un décret relativement libéral. Ce décret du 5 mai 2002 n'introduit que des puissances d'émissions maximales qui ne changera pas grand chose aux pratiques des opérateurs. Là encore, la France se distingue par sa capacité à refuser l'incertitude et à assurer le développement écomique au détriment de la santé de ses citoyens. TCHERNOBYL et son nuage n'auront pas servi de leçon à nos gouvernements.

Mars 2002: Le ministère de la la santé incite à la modération

Le Gouvernement se décide à améliorer la protection des utilisateurs de téléphone mobile par une meilleure information. Dans ce but, des dispositions réglementaires ont été élaborées. Elles visent à inclure dans les notices d'emploi des téléphones mobiles des recommandations d'usage et des informations en matière d'exposition aux champs électromagnétiques. Les précautions d'usage s'inspirent des recommandations du groupe d'experts mandaté par le Ministère de la santé, dont le rapport "les téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé" a été rendu public le 7 février 2001. Elles rappellent notamment les risques liés à l'utilisation d'un téléphone mobile lors de la conduite automobile, les risques d'interférences à proximité d'autres équipements électroniques sensibles. Dans une démarche de précaution, elles précisent également les modalités d'usage visant à réduire au plus bas niveau possible l'exposition des utilisateurs.

A cette occasion, un document d’information sur les précautions d’usage recommandées par le groupe d’experts a été préparé.

Page1: la plaquette, Page 2: introduction, Page 3: Privilégier votre sécurité et celle des autres, Page 4: 4 règles faciles à vivre, Page 5: Conseillez à vos enfants un usage modéré du téléphone mobile.

Par ailleurs, les utilisateurs seront désormais informés sur le débit d'absorption spécifique (DAS) local émis par leur téléphone. Le DAS local est une mesure de l'énergie absorbée au niveau de la région de la tête proche du téléphone. Les valeurs de DAS des appareils mis sur le marché doivent respecter les limites d'exposition fixées au niveau européen par une recommandation du 12 juillet 1999. Ce cadre réglementaire, pris en application de l'ordonnance législative du 25 juillet 2001, est destiné à s'appliquer aux appareils utilisés en France par le public. Le projet de texte est présenté sur le site Internet de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes Il vient d'être notifié à la Commission européenne, dont l'avis est nécessaire avant une adoption, et sera soumis à consultation des représentants des consommateurs et des professionnels.

Octobre 2001: Une circulaire relative à l'implantation des antennes relais

A la demande de Dominique Gillot, Secrétaire d'Etat à la Santé et aux Handicapés, la Direction générale de la santé a constitué en juin 2000 un groupe d’experts multidisciplinaires afin de recueillir son avis sur les données scientifiques disponibles en matière de risques éventuels liés à l’usage des téléphones mobiles et à leurs équipements. Ce document de plus de 250 pages fait l’état des lieux des connaissances scientifiques et propose des recommandations en matière d’usage des téléphones mobiles. Le texte complet du rapport est consultable sur le site du ministère de la santé.

Il s'est traduit par une circulaire à défaut de la loi attendue, qui précise les conditions d'implantation des anteenes relais de radiotéléphonie mobile Ce texte reste encore très indulgent au regard de la protection de la santé mais il est un outil utile pour qui veut s'opposer à ces implantations.(intégral du texte)

Il propose une structure de concertation au niveau préfectoral et clarifie certains points au regard du code de l'urbanisme.

Juin 2001: Bientôt une loi pour protéger les riverains des relais ?

Article du Figaro

Avril 2001: L'implantation d'un relais téléphonique sur un stade municipal est illégale

Le tribunal administratif de Versailles dans un jugement rendu le 24 avril 2001 a annulé la décision du Maire de Voisins le Bretonneux pour n'avoir pas fait opposition à la déclaration de travaux exemptés de permis de construire par la société SFR en vue de l'implantation d'un relais téléphonique sur le stade municipale du Grand Pré au motif que la construction du pylône n'est pas conforme au réglement de zone.

En obtenant cette décision, l'ADHAVE (association des droits des habitants de Voisins et ses environs) contribue à la prise de conscience du problème que pose ces relais tant du point de vue esthétique que du point de vue sur la santé.

Concrètement, cette décision démontre que, même si un relais ne nécessite pas de permis de construire, il doit néanmoins ne pas aller à l'encontre du réglement de zone, notamment par rapport à la hauteur permise.

Concrètement également, SFR devrait être conduit à retirer ces relais des enceintes sportives sauf à modifier le plan d'occupation des sols sur mesure.

Pour en savoir plus sur les attendus du jugement et sur les arguments juridiques avancés par l'ADHAVE

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Mars 2001: Insu"portables", les antennes relais

Cette campagne de mobilisation citoyenne est lancée par le collectif "Agir pour l'environnement". Elle vise à mettre en lumière les données existantes afin de prévenir tous dommages ultérieurs. La généralisation de la téléphonie mobile implique nécessairement une sécurité optimale. La méconnaissance des conséquences liées à l'exposition de longue durée à des rayonnements hyperfréquences dans notre environnement quotidien rend malheureusement ce droit à la sécurité incertain.

Le collectif demande aux principaux opérateurs de téléphone mobile (Bouygues Telecom, Cegétel et France Télécom), au Ministre de l'Equipement et du Logement et à la Secrétaire d'Etat à la Santé :

D'établir une cartographie précise des implantations d'antennes relais en tenant compte du travail déjà effectué par les organismes HLM ;
De tout mettre en œuvre pour que les implantations de téléphonie mobile soient soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement garante d'une meilleure protection de la santé des riverains en délimitant des zones d'exclusion à proximité des écoles, crèches, maisons de retraite et hôpitaux ;
D'instaurer dès à présent une demande de permis de construire pour toute nouvelle implantation d'antenne relais permettant de réduire la puissance et le nombre d'antennes relais ;
D'initier une étude in-situ de grande ampleur sur les conséquences sanitaires de l'exposition à des ondes électromagnétiques issues des antennes relais et de l'utilisation des téléphones cellulaires afin de compléter celle menée dans le cadre de l'Organisation Mondiale de la Santé ;
De promouvoir un usage modéré du téléphone portable tant qu'il n'existe pas de certitudes scientifiques quant à l'innocuité d'une exposition prolongée à des hyperfréquences modulées, notamment pour les personnes à risques (enfants, personnes âgées, porteurs de valve cardiaque, malentendants…) ;
D'inscrire sur le téléphone cellulaire une indication explicite sur la méconnaissance actuelle des risques encourus, et des recommandations d'usage pour en limiter les effets.

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Novembre: des relais contestés à Feucherolles

Deux opérateurs ont en projet d'implanter des relais sur le stade municipale de Feucherolles. Ce projet est contesté par l'association locale l'ADEF. une opposition qui concerne l'aspect esthétique mais aussi l'aspect santé.. Chaque antenne rapporte à la commune environ 40 000 Francs par an. Une réunion publique est programmée.

Août 2000: Les antennes relais mises en cause.

Le numéro de Sciences et avenir de septembre publie une enquête selon laquelle les antennes relais de téléphones portables émettent des rayonnements largement supérieurs à ce que prétendent les opérateurs.

La revue a fait appel à un cabinet d'expertise pour mesurer ces rayonnements. sur une trentaine d'antennes situées en région parisienne. Les intensités mesurées seraient néanmoins inférieures aux valeurs maximales recommandées par la réglementation françaises.

De plus en plus de comités locaux s'organisent pour refuser l'implantation de ces antennes dans les lieux habités. Dans la Sarthe à Ruadin ou dans les Yvelines à Bougival, Les molières ou Voisins.

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Juin: Colloque parlementaire sur les dangers pour la santé des portables

Lundi 21, s'est tenu au Parlement un colloque organisé par le groupe interparlementaire Santé-Environnement. Ce colloque avait pour but de faire le point des connaissances sur les risques pour la santé des ondes émises par les portables et les relais téléphoniques.

Entre le pessimisme de certains scientifiques et les propos rassurants d'autres, dans l'attente de résultats épidémiologiques qui peuvent prendre une dizaine d'année, nos parlementaires souhaiteraient voir appliquer à juste titre le principe de précaution.

Le dépôt d'une proposition de loi pourrait être déposé par les trois parlementaires représentant les diverses tendances de l'assemblée pour encadrer l'utilisation des portables.

Une notice d'utilisation pourrait figurer comme pour les cigarettes pour indiquer la probabilité de risque pour la santé de télèphoner avec un portable.

Les trois députés souhaitent interdire l'implantation des relais à proximité des écoles, des crèches, hôpitaux et maisons de retraite.

Souhaitons que ce projet de loi voit effectivement le jour.

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Juin: Bouygues joue la transparence

Bouygues Télécom a décidé de jouer la transparence. Dans une publicité parue dans la presse, il lance le débat sur la question : le téléphone mobile est-il dangereux pour la santé ?. Pour ce opérateur, la première étape du devoir de précaution est le devoir de transparence.

Bouygues pense que rien aujourd'hui ne permet de dire que le téléphone est dangereux pour la santé au vue des études scientifiques menées en Europe. Ces résultats ne le dispensent pas, dit-il d'être vigilant et de pousser la recherche plus loin. L'argument est que cette société ne saurait fonder son action sur une pratique qui présenterait un risque pour la santé.

L'opérateur lance donc un site web pour permettre à chacun de mieux comprendre les éléments du débat. Ce site est très pédagogique et vaut le détour. On ne peut que saluer cette démarche qui semble préférable à celle de faire la sourde oreille face aux doutes qui s'installent.

Il serait dommage que le progrès technologique que constitue le téléphone portable ne soit pas fait simultanément à celui de faire en sorte qu'il ne nuise pas à la santé de son utilisateur.Dans la conquête des parts de marché que se livrent les opérateurs, la mise en service d'un téléphone portable maîtrisant le problème des radiofréquences et 100% sûr pour la santé serait un avantage décisif. Visiblement, Bouygues y pense.

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Mai: Les risques pour la santé des ondes émises se précisent

Selon le quotidien britannique "Financial times" et la BBC, un collège d'expert apporterait la démonstration que les ondes émises par les portables seraient bien nocives pour la santé, particulièrement celle des enfants dont la boîte craniènne est plus perméable et dont les cellules sont en plein développement.

Un âge minimum pour l'utilisation des portables pourrait être décrété par le gouvernement britannique ainsi qu'une distance minimum à respecter pour les relais par rapport aux écoles, aux hôpitaux et aux zones résidentielles.

Déjà en Belgique, un arrêt royal vient d'imposer aux futurs relais une distance minimum de 300 mètres des habitations.

En France, comme à l'habitude, le débat n'est pas tout à fait sur la place publique.

Il a bien fallu 14 ans pour que les autorités admettent que le nuage de Tchernobyl avait bien traversé notre territoire !!!

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Avril 2000: Les kits "mains libres" émettent plus de radiations

La revue anglaise "Which" d'association de consommateurs publie un test dans son dernier numéro sur les deux kits "mains libres en vente au Royaume Uni. Les chercheurs ont découvert que les fils qui vont à l'oreille au portable tenu à la main ou déposé dans le sac à main agissent comme des antennes et attirent trois fois plus de radiations qu'un portable normal.

Les tests ont été menés sur des mannequins dont la tête avait été remplie de gelèe simulant le cerveau.

Ces résultats ont été communiqués au ministère de la santé britannique qui a lancé une étude sur la nocitié éventuelle des téléphones portables.

L'organisme mondial de la santé a lancé également uen enquête à ce sujet.

Tout en reconnaissant que personne ne sait avec certitude si les radiations des mobiles peuvent endommager le cerveau, le magazine conseille la prudence et de ne pas compter sur ces kits.

Pour en savoir, rejoignez le site du magazine

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